Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

CTN IANOR

Catalogue officiel

Comité technique

CTN 59

Bloc de gouvernance du catalogue IANOR

CTN 59 - Système de management

Le CTN 59 (Système de management) regroupe 153 notices visibles dans le catalogue IANOR arrêté au 31 décembre 2025. Cette page sert de point d'entrée pour identifier les références du comite, situer la plage de publication 1998-2025 et rejoindre chaque notice individuelle sans republier les textes normatifs protégés.

Code CTN CTN 59
Domaine Système de management
Notices publiées 153
Periode visible 1998-2025
Pages source 900-911
Catalogue IANOR 31 décembre 2025

Hiérarchie du catalogue

Structure de CTN 59 dans les normes algeriennes

Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.

Niveau Code Intitule
Catalogue IANOR Catalogue des normes algeriennes
CTN CTN 59 CTN 59 - Système de management

Références rattachées

Le site publie ici les notices de repérage du comité, avec code NA, année visible et lien vers la notice individuelle.

NA 2474 Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits (2016) NA 2479 Management par la valeur - Vocabulaire - Termes et définitions (2017) NA 2482 Analyse de la valeur - Caractéristiques fondamentales (2010) NA 4015 Évaluation de la conformité - Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité (2014) NA 4016 Evaluation de la conformité- Déclaration de conformité du fournisseur: Exigences générales (2006) NA 4017 Évaluation de la conformité - Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie (2023) NA 4118 Management de la qualité et les mercatiques totales Outil d'aide au management - TQM 2 (1998) NA 4122 Outils de management. Maîtrise du processus de conception et développem (2010) NA 4139 Évaluation de la conformité - Exemple d'un schéma de certification pour des produits tangibles (2017) NA 13001 Évaluation de la conformité - Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection (2013) NA 13002 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité (2025) NA 13007 Évaluation de la conformité - Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la ISO/CEI 17024:2012 Catalogue des normes algéri (2014) NA 13009 Évaluation de la conformité - Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation (2007) NA 13011 Management de la qualité - Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets (2019) NA 13012 Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (2018) NA 13013 Management de projet. Terminologie dans les contrats d'ingénierie industrielle- les missions Vocabulaire (2010) NA 13014 Management de projet. Terminologie dans les contrats d'ingénierie industrielle - les documents Vocabulaire (2010) NA 13015 Management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion des compétences et le développement des personnes (2022) NA 13018 Management de projet - Certification du personnel en maîtrise de projet (2010) NA 13024 Évaluation de la conformité - Vocabulaire et principes généraux (2021) NA 13028 Outils de management. Managem (2010) NA 13029 Management de la qualité - Enquête de satisfaction des cli (2010) NA 13032 Management de la qualité - Guide pour l'identification des exigences des cli (2008) NA 13033 Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Systèmes de management de la sécurité de l'information - Exigences (2024) NA 13034 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information ISO/IEC 27002:2022 Catalogue des normes algéri (2024) NA 13040 Arrangements concernant la reconnaissance et l'acceptation des résultats d'évaluation de la conformité (2006) NA 18152 Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire (2015) NA 18153 Systèmes de management de la qualité – Exigences (2015) NA 18154 Management de la qualité - Qualité d'un organisme Lignes directrices pour obtenir des performances durables (2019) NA 18155 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management (2019) NA 18156 Systèmes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation (2015) NA 18157 Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices (2022) NA 18158 Management environnemental - Vocabulaire (2025) NA 18159 Traçabilité de la chaîne alimentaire - Principes généraux et exigences fondamentales s'appliquant à la conception du système et à sa mise en œuvre (2009) NA 18160 Management de la qualité - Satisfaction du client Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes (2020) NA 18161 Management de la qualité - Satisfaction des clients Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes (2020) NA 18162 Management de la qualité - Satisfaction du client Lignes directrices relatives à la résolution externe de conflits aux organismes (2020) NA 18163 Management de la qualité - Satisfaction du client Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage (2020) NA 18164 Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour les plans qualité (2019) NA 18165 Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration (2018) NA 2022 Systèmes de management de la qualité - ISO 10013:2021 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 903 18166 Systèmes de management de la qualité - ISO 10013:2021 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 903 18166) Recommandations pour les informations docum (2022) NA 18167 Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services (2015) NA 18168 Ingénierie du logiciel - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2000 aux logiciels informatiques (2009) NA 18169 Spécifications pour les systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement (2009) NA 18170 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement - Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement (2010) NA 18171 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement - Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000 (2010) NA 18172 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur - Exigences pour les organismes de fourniture de produits et services (2015) NA 18173 Navires et technologie maritime - Systèmes de management de recyclage des navires Spécifications relatives aux systèmes de management pour les chantiers de recyclage des navires, sûrs et non polluants (2010) NA 18174 Management du risque - Lignes directrices (2019) NA 18175 Gestion des risques - Techniques d'évaluation des risques (2020) NA 18176 Systèmes de management de la qualité - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile (2011) NA 18177 Évaluation d’une marque – Exigences pour l’évaluation monétaire d’une marque (2011) NA 18178 Responsabilité sociétale. ISO 26000:2010 Catalogue des normes algéri (2012) NA 18179 Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour intégrer l'éco-conception (2024) NA 18180 Management environnemental - Comptabilité des flux matières - Cadre général (2012) NA 18181 Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour une approche souple de la mise en œuvre par phases (2020) NA 18182 Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations de mise en œuvre (2019) NA 18184 Articles d'emballage primaire pour médicaments Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) (2019) NA 18185 Systèmes de management de recyclage des navires Illustrations montrant l'emplacement des matières dangereuses à bord des navires (2012) NA 18186 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus - Six Sigma: Méthodologie DMAIC (2012) NA 18187 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus - Six Sigma: outils et techniques (2012) NA 18188 Qualité et managem (2013) NA 18189 Systèmes de management de la Qualité - Exigences d'Audits pour les Organisations de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense (2013) NA 18190 Systèmes de management de la Qualité - Exigences pour les Organismes d'Entretien de l'Aéronautique (2013) NA 18191 Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les distributeurs en aéronautique, spatial et défense (2013) NA 18192 Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle - Exigences et recommandations de mise en œuvre (2013) NA 18193 Systèmes de management de la qualité du transport Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter la NA ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses EN 12798:2007 Catalogue des normes algéri (2013) NA 18194 Management de la qualité - Recommandations pour l’engagement du personnel (2022) NA 18195 Série aérospatiale - Système de management de la Qualité - Exigences pour les Organismes de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense (2013) NA 18196 Systèmes de management de la qualité - Guide pour l'application de l'AQAP 2110 dans un Système de Management de la Qualité EN 9100 (2013) NA 18197 Sécurité sociétale - Gestion des urgences - Exigences des opérations des secours (2013) NA 18198 Emballages - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires - Exigences (2013) NA 18199 Technologies de l'information - Gestion des services Partie 1: Exigences du système de management des services (2023) NA 18200 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 1: Exigences (2016) NA 18201 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental (2025) NA 18202 Évaluation de la conformité - Déclaration de conformité du fournisseur - Partie 2: Documentation d'appui (2014) NA 18203 Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure (2014) NA 18205 Management de la qualité - Satisfaction des clients Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur (2023) NA 18207 Systèmes de management de l'énergie - Mesure et Vérification de la performance énergétique des organismes - Principes généraux et recommandations (2015) NA 18208 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Systèmes de management de la sécurité de l'information - Vue d'ensemble et vocabulaire ISO/IEC 27000:2018 Catalogue des normes algéri (2022) NA 18210 Management environnemental - Information environnementale quantitative - Lignes directrices et exemples (2025) NA 18212 Évaluation de la conformité - Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management (2016) NA 18213 Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie (2016) NA 18214 Systèmes de management de l'énergie - Mesurage de la performance énergétique à l'aide des situations énergétiques de référence (SER)) et des indicateurs de performance énergétique (IPÉ) - Principes généraux et lignes directrices (2016) NA 18215 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité (2022) NA 18216 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 4: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle (2016) NA 18217 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 5: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs (2016) NA 18219 Évaluation de la conformité - Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (2016) NA 18221 Gestion d'actifs - Aperçu général, principes et terminologie (2017) NA 18222 Gestion d'actifs - Systèmes de management Exigences (2017) NA 18223 Gestion d'actifs - Systèmes de management - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001 (2025) NA 2017 Lignes directrices sur le management de projet. ISO 21500:2012 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 907 18224 Lignes directrices sur le management de projet. ISO 21500:2012 Catalogue des normes algéri (2017) NA 18225 Management de projets, programmes et portefeuilles Recommandations sur le management de portefeuilles (2025) NA 18226 Sécurité et résilience - Terminologie (2017) NA 18227 Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices sur l'utilisation de l'ISO 22301 (2022) NA 18228 Systèmes de management de la sécurité routière Exigences et recommandations de bonnes pratiques (2017) NA 18229 Systèmes de management anti-corruption - Exigences et recommandations de mise en œuvre (2018) NA 18230 Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales pour la mise en application (2018) NA 18231 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 7: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la sécurité du trafic routier (2018) NA 18232 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 9: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management anti-corruption (2018) NA 18233 Sécurité sociétale - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour l'analyse d'impact sur l'activité (2018) NA 18234 Évaluation de la conformité - Code de bonne pratique (2018) NA 18235 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour son utilisation (2018) NA 18236 Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015 (2018) NA 18237 Évaluation de la conformité - Exigences générales concernant les essais d'aptitude. ISO/IEC 17043:2023 Catalogue des normes algéri (2025) NA 18238 Système de management des opérations de sécurité privée - Exigences et lignes directrices pour son utilisation (2018) NA 18239 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire (2019) NA 18240 Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation Exigences et recommandations pour leur application (2019) NA 18241 Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaison interlaboratoires (2024) NA 18242 Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN) (2019) NA 18243 Applications ferroviaires - Système de management de la qualité - Exigences liées au système de management de l'activité à destination des organismes ferroviaires: ISO 9001:2015 et exigences particulières concernant les applications dans le secteur ferroviaire (2019) NA 18244 Management par la valeur (2020) NA 18245 Organigramme des tâches en management de projet et de programme (2020) NA 18246 Systèmes de management de l'utilisation efficiente de l'eau - Exigences et recommandations d'utilisation (2020) NA 18247 Développement durable au sein des communautés territoriales - Système de management pour le développement durable - Exigences et lignes directrices pour son utilisation (2020) NA 18248 Lignes directrices relatives aux services de conseil en management (2020) NA 18249 Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 à la collectivité locale ISO 18091:2019 Catalogue des normes algéri (2020) NA 18250 Cacao durable et traçable - Partie 4: Exigences pour les systèmes de certification (2021) NA 24001 Management de l’innovation - Principes essentiels et vocabulaire (2021) NA 24002 Management de l’innovation - Système de management de l’innovation - Recommandations (2021) NA 24003 Management de l'innovation - Outils et méthodes pour les partenariats en innovation - Lignes directrices (2021) NA 24004 Évaluation du management de l'innovation - Lignes directrices (2021) NA 24005 Achats responsables - Lignes directrices (2021) NA 24006 Évaluation de la conformité - Principes généraux et exigences pour les organismes de validation et de vérification (2021) NA 24007 Déclarations éthiques et informations associées Principes et exigences (2021) NA 24008 Responsabilité sociétale et développement durable Lignes directrices pour l'utilisation de l'ISO 26000:2010 dans la chaîne alimentaire (2021) NA 24009 Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour la mise en oeuvre, la maintenance et l'amélioration d'un système de management de l'énergie de l'ISO 50001 (2021) NA 24010 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 10: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (2021) NA 24011 Management de la qualité - Recommandations relatives aux techniques statistiques pour l’ISO 9001:2015 (2022) NA 24012 Systèmes de management de la qualité - Gestion d’un organisme pour des résultats qualité Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers ISO 10014:2021 Catalogue des normes algéri (2022) NA 24013 Systèmes de management des connaissances Exigences (2022) NA 24014 Management des ressources humaines - Lignes directrices relatives au recrutement (2022) NA 24015 Systèmes de management des alertes - Lignes directrices (2022) NA 24016 Sécurité de l'information, cybersécurité et protection des données privées - Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information (2023) NA 24017 Sécurité routière - Bonnes pratiques pour la mise en œuvre du management de la sécurité des trajets journaliers (2023) NA 24018 Management des ressources humaines - Engagement des employés - Lignes directrices (2023) NA 24019 Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences (2023) NA 24020 Management des ressources humaines - Lignes directrices sur le bilan du capital humain interne et externe (2023) NA 24021 Management des ressources humaines Développement des compétences (2023) NA 24022 Management de la qualité - Recommandations pour comprendre, évaluer et améliorer la culture de la qualité organisationnelle (2023) NA 24023 Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour une mise en œuvre par étapes (2023) NA 24024 Management du risque - Vocabulaire (2023) NA 24025 Management environnemental - Lignes directrices pour la détermination des coûts et des bénéfices environnementaux (2024) NA 24026 Évaluation monétaire des impacts environnementaux et des aspects environnementaux associés (2024) NA 24027 Systèmes de management de la conformité Exigences et recommandations pour la mise en ISO 37301:2021 /Amd 1:2024 Catalogue des normes algéri (2024) NA 24028 Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management - Partie 13: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la conformité (2024) NA 24029 Management du risque - Lignes directrices relatives au management du risque juridique (2024) NA 24030 Gestion des risques liés aux voyages Recommandations pour les organismes (2024) NA 24031 Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour l'utilisation de l'ISO 14001 afin de prendre en compte les situations et aspects environnementaux dans le cadre d'une thématique environnementale donnée - Partie 1: Généralités (2024) NA 24032 Technologies de l'information - Gestion des services Partie 3: Recommandations pour la détermination du périmètre et l'applicabilité de l'ISO/IEC 20000-1 (2024) NA 24033 Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en œuvre (2025) NA 24034 Gouvernance des organismes - Modèle de maturité de la gouvernance - Recommandations (2025) NA 24035 Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information Partie 1: Généralités (2025)

Usage pratique

Dans la pratique, le comite 'Système de management' intervient surtout pour reperer la bonne référence avant achat, veille normative, redaction de cahier des charges, audit, certification ou vérification documentaire dans le secteur technique concerne.

Secteurs NAA rapproches

Le 59 est rapproché éditorialement de 377 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.

Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.

Divisions NAA les plus proches

Classes NAA reliées

Reperes fiscaux souvent croises

Repères IBS dans les classes filles

IBS 26 %

239 classes de ce niveau renvoient vers IBS 26 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 19 %

137 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 23 %

1 classes de ce niveau renvoient vers IBS 23 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 19 %

371 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.

Base: Art. 21 CTCA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 9 %

6 classes de ce niveau renvoient vers TVA 9 %.

Base: Art. 23 CTCA 2026

Autre repère fiscal

IRG barème

Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.

Base: Art. 104 CIDTA 2026

Point d'attention sectoriel

Taxe locale de solidarité

Au moins une classe fille touche un secteur ou la taxe locale de solidarite doit être vérifiée.

Base: Art. 231 bis a 231 decies CIDTA 2026

Activités réglementées souvent croisées

FAQ

Que couvre le CTN 59 ?

Le CTN 59 couvre le domaine 'Système de management' tel qu'il apparaît dans la liste officielle des 73 comités techniques nationaux publiée par l'IANOR.

Le site publie-t-il le texte intégral des normes ?

Non. La page republie des notices de reperage issues du catalogue officiel et renvoie vers le contexte IANOR, sans reproduire les textes complets lorsque leur diffusion est restreinte.

Combien de notices sont visibles dans ce comite ?

153 notices ont pu être structurées pour ce comite à partir du PDF archivé localement, avec des annees visibles allant de 1998 a 2025.

Vérification avant décision

YMYL

Ce qu'il faut vérifier avant usage

Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.

  • confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
  • vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
  • ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle

Source

Verification et source principale

Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025

Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)

Code: CTN 59

Repere de source: 900-911

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf

Statut éditorial: notice éditoriale basee sur le catalogue officiel IANOR

Crosswalk NAA: 377 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.

Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.

Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11289 notices (95.19 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.