Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Termes utiles du corpus

Glossaire

Le glossaire aide a comprendre rapidement ce que designe un sigle, une institution ou un système visible sur le site. Chaque notice donne une définition utile, un usage pratique et une mise en garde pour eviter les confusions les plus frequentes.

Notices publiées 14 termes et sigles
Perimetre Institutions, nomenclatures, impôts, social, normes
Usage Comprendre un sigle avant d'ouvrir la page détaillée

Le glossaire donne une définition courte, sourcée et reliée aux pages du site pour les sigles, institutions et termes techniques qui reviennent dans les nomenclatures, la fiscalité, le social, l’investissement, les normes et l’environnement.

Ce qui est déjà publié

Pages officielles disponibles

NAA

NAA

Nomenclature statistique des activités publiée par l'ONS

NPA

NPA

Nomenclature statistique des produits et services publiée par l'ONS

NAE

NAE

Nomenclature pratique de recherche d'activités dans l'environnement CNRC

ONS

ONS

Institution source des principales nomenclatures statistiques du site

CNRC

CNRC

Institution liee au registre du commerce et à la recherche d'activités

DGI

DGI

Autorité source du corpus fiscal 2026 publié sur le site

IBS

IBS

Impot lu du cote du benefice d'entreprise

TVA

TVA

Taxe sur les opérations taxables et la chaine de facturation

IRG

IRG

Barème de revenu de personne physique

CNAS

CNAS

Autorité source des pages sociales de base du site

CTN

CTN

Niveau de regroupement des notices dans le catalogue IANOR

IANOR

IANOR

Autorité source du catalogue des normes algeriennes

JORADP

JORADP

Point de vérification juridique final sur les sujets sensibles

ACTIVITE REGLEMENTEE

Activité réglementée

Activité pour laquelle une formalite sectorielle supplémentaire doit être vérifiée

Repères

Ce que couvre réellement ce hub

  • Chaque notice renvoie vers au moins une page de continuation du site.
  • Le glossaire distingue les institutions, les nomenclatures et les notions fiscales ou sociales.
  • Les mises en garde courtes aident a ne pas confondre deux sigles proches ou deux systèmes differents.

Limites

Ce qui reste partiel ou bloqué

  • Une notice de glossaire reste une clé d'entrée et non une fiche exhaustive de conformité.
  • Le glossaire ne remplace pas la lecture d'une page de référence détaillée ni d'une source officielle.

Sources

Corpus officiel utilisé

Statut: Notices editoriales reliées aux sources

Dernière vérification: 2026-04-03

Source principale: Office National des Statistiques.

État local: archivé localement

Recoupements: 2 source(s) officielle(s) complémentaire(s) reliée(s) sur ce hub.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.