Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Glossaire

ONS

Institution source des principales nomenclatures statistiques du site

Faits cles

Nature Autorité statistique de référence pour plusieurs corpus du site
Usage Le site l'utilisé pour la NAA, la NPA et le code des professions
Vigilance Une page fondée sur l'ONS ne remplace pas un besoin CNRC, DGI ou ministeriel specifique

Définition utile

Autorité statistique de référence pour plusieurs corpus du site

À quoi sert ce terme dans la pratique

Le site l’utilisé pour la NAA, la NPA et le code des professions

Ce qu’il ne faut pas confondre

Une page fondée sur l’ONS ne remplace pas un besoin CNRC, DGI ou ministeriel specifique

Pages à consulter

FAQ

Que désigne ONS dans le site ?

Autorité statistique de référence pour plusieurs corpus du site

Où rencontre-t-on ONS en pratique ?

Le site l'utilisé pour la NAA, la NPA et le code des professions

Que faut-il vérifier avant de s'appuyer sur ONS ?

Une page fondée sur l'ONS ne remplace pas un besoin CNRC, DGI ou ministeriel specifique

Document de référence: Portail ONS

Source principale: ONS

Etat local: copie locale archivée dans le corpus du site

Dernière vérification: 2026-04-18

Statut: notice de glossaire rédigée à partir des sources officielles reliées sur le site

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.