Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

CTN IANOR

Catalogue officiel

Comité technique

CTN 41

Bloc de gouvernance du catalogue IANOR

CTN 41 - Emballage - Distribution physique des marchandises

Le CTN 41 (Emballage - Distribution physique des marchandises) regroupe 199 notices visibles dans le catalogue IANOR arrêté au 31 décembre 2025. Cette page sert de point d'entrée pour identifier les références du comite, situer la plage de publication 1990-2025 et rejoindre chaque notice individuelle sans republier les textes normatifs protégés.

Code CTN CTN 41
Domaine Emballage - Distribution physique des marchandises
Notices publiées 199
Periode visible 1990-2025
Pages source 650-663
Catalogue IANOR 31 décembre 2025

Hiérarchie du catalogue

Structure de CTN 41 dans les normes algeriennes

Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.

Niveau Code Intitule
Catalogue IANOR Catalogue des normes algeriennes
CTN CTN 41 CTN 41 - Emballage - Distribution physique des marchandises

Références rattachées

Le site publie ici les notices de repérage du comité, avec code NA, année visible et lien vers la notice individuelle.

NA 29 Palettes pour la manutention et le transport de marchandises - Vocabulaire (2014) NA 32 Emballages - Sacs - Description et méthode de mesurage - Partie 1: Sacs vides en papier (2013) NA 33 Emballages - Sacs - Description et méthode de mesurage - Sacs vides faits d'un film thermoplastique flexible (2024) NA 962 Conteneurs pour le transport de marchandises Terminologie (2008) NA 963 Emballages - Sacs - Vocabulaire et types - Sacs en papier (2008) NA 964 Emballages - Sacs - Vocabulaire et types - Sacs faits d'un film thermoplastique flexible (2013) NA 965 Emballages - Emballages de distribution - Symboles graphiques pour la manutention et le stockage des emballages (2017) NA 966 Récipients métalliques légers - Définitions et méthodes de détermination de dimensions et des capacités - Boites series (2024) NA 967 Récipients métalliques légers - Définitions et méthodes de détermination de dimensions et des capacités - Récipients à usage général (2024) NA 968 Récipients métalliques légers - Définitions et méthodes de détermination de dimensions et des capacités - Boitiers pour aérosols (2024) NA 976 Conteneurs de la série 1 - Classification, dimensions et masses brutes - Amendement 1 (2023) NA 977 Conteneurs de la série 1 - Pièces de coin et pièces de fixation intermédiaires - Spécifications (2017) NA 978 Conteneurs de la série 1 - Spécifications et essais: Conteneurs d’usage général pour marchandises diverses (2019) NA 980 Conteneurs de la série 1 - Spécifications et essais Conteneurs - Citernes pour les liquides, les gaz et les produits solides en vrac préssurisés ISO 1496-3:2019 Catalogue des normes algéri (2020) NA 981 Conteneurs de la série 1 - Spécifications et essais Conteneurs plates-formes et type plate-forme (2009) NA 985 Conteneurs pour le transport de marchandise Codage, identification et marquage (2017) NA 987 Conteneurs pour le transport de marchandises Conteneurs, air/surface (intermodaux) pour usage général - Spécifications et essais (2009) NA 988 Emballage en bois - Vocabulaire (2019) NA 990 Bouteilles en verre - Bouteilles "Bourgogne" Tradition (1990) NA 995 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de choc vertical par chute libre (2023) NA 996 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de gerbage utilisant une charge statique (2023) NA 997 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de choc horizontal (essai sur plan horizontal ou incliné - essai au pendule) (2024) NA 998 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai de vibration à basse fréquence fixe (2006) NA 999 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai de basse pression (2006) NA 1000 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Identification des différentes parties en vue des essais (1990) NA 1002 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Conditionnement en vue des essais (2006) NA 1665 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai de roulement (1990) NA 1666 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein et charges unitaires - Essai de résistance aux ISO 2875:2000 Catalogue des normes algéri (2008) NA 1668 Emballages - Emballages d'expédition - Dimension des emballages rectangulaires rigides (1990) NA 1669 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai relatif au système de distribution Informations à noter (1990) NA 1670 Emballages - Grandeurs et unités de charges Dimensions (1990) NA 1671 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Règles générales pour l'établissement de programmes d'essais de performance (2021) NA 1673 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai de basculement (1990) NA 1674 Emballages - Sacs - Méthodes d'échantillonnage de sacs vides pour essais (1990) NA 1675 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai de vibration à fréquence sinusoïdale (2011) NA 1676 Emballages - Emballages d'expédition complets et plein - Essai d'immersion dans l'eau (1990) NA 1677 Emballages - Essai de chute - Partie 1: Sacs en papier (2025) NA 1678 Récipients en verre - Détermination de la capacité par la méthode gravimétrique - Méthode d'essai (1990) NA 1682 Emballage en carton - Guide pour l'établissem (2020) NA 1683 Emballages en bois - Emballages parallélépipédiques rectangles destinés au transport des fruits et légumes frais type plateaux - Partie 1: spécifications et essais sur emballage individuel (2021) NA 1684 Emballages en bois et mixtes - Dispositif de préhension des emballages d'expédition manutentionés individuellement (2019) NA 1688 Palettes pour la manutention - Palettes plates - Partie 1: Méthodes d'essai. ISO 8611-1:2021 Catalogue des normes algéri (2023) NA 2081 Emballages - Sacs - Conditionnement pour essais Sacs en papier (2023) NA 2082 Emballages parallélépipédiques pour fruits et légumes Dimensions d'encombrement (1990) NA 2083 Emballages - Dispositions des colis parallélépipédiques pour fruits et légumes frais dans les véhicules de transport terrestre (1990) NA 2085 Emballages - Produits déshydratants - Spécifications et essais (1990) NA 2086 Emballages - Sachets déshydratants - Spécifications et essais (1990) NA 2088 Sacs en plastique pour la collecte des déchets ménagers — Types, exigences et méthodes d'essai (2018) NA 2090 Emballages industriels - Recueil des informations nécessaires à la définition d'un emballage industriel (1990) NA 2091 Emballages en carton - Emballages parallélépipédiques pour fruits et légumes Dimensions - Spécifications - Essais (1990) NA 2092 Emballages en carton - Fermeture et ouverture des emballages (2020) NA 2776 Emballages en matières plastiques - Emballages parallélépipédiques pour fruits et légumes Dimensions - Spécifications - Essais (2010) NA 2777 Emballages en bois - Caisses clouées en bois scié à parois pleines, destinées au transport maritime de détail (2017) NA 2780 Emballages - Carton ondulé - Essai de compression (2017) NA 2781 Emballages de transport de liquides - Emballages métalliques légers - Emaballages en métal ou en matières plastiques, emballages composites - Essai de pression hydraulique, mode opératoire (2017) NA 2782 Emballages de transport de liquides - Fûts et jerricans en métal ou matières plastiques, emballages composites, récipients intérieurs d'emballages combinés déstinés au transport de matières dangereuses - Essai d'étanchéité à l'air - Mode opératoire (1992) NA 2783 Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage NF H34-010:2017 Catalogue des normes algéri (2020) NA 3885 Conteneurs de la série 1 - Interfaces des équipements pour conteneurs-Citernes (2013) NA 3886 Conteneurs pour le transport de marchandises Informations relatives aux conteneurs à bord des navires - Système du plan de chargement (2006) NA 3888 Conteneurs pour le transport de marchandises Echange de données sur les équipements de conteneurs (CEDEX) - Codes de communications générales (2006) NA 3889 Conteneurs pour le transport de marchandises Echange de données sur les équipements de conteneurs (CEDEX) - Types de messages pour l'échange de données informatiques (2006) NA 3891 Emballages - Circuit d'utilisation des emballages Terminologie (1993) NA 3892 Emballages en papier et carton - Emballages en papier - Sacs fruits - Spécifications et essais (1993) NA 3893 Emballages en matières plastiques - Sacs tissés d'une masse nette maximale de 75 kg (1996) NA 3894 Sac grande contenance en papier - Gamme de volumes et de formats de sacs à valves pallétisables (1993) NA 3921 Emballages métalliques - Emballages déstinés au transport de matières dangereuses - Fûts métalliques Essai de chute - Mode opératoire (1993) NA 3922 Emballages pour certains produits alimentaires préemballés - Capacités des récipients en verre et métalliques (1993) NA 3923 Palettes - Caisses d'usage général (1993) NA 3924 Plateaux de chargement - Palettes d'usage spécialisé (2019) NA 3926 Emballages à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables (2017) NA 3927 Emballages en bois - Emballages parallélépipédiques rectangles destinés au transport des fruits et légumes frais type plateaux - Partie 2: programmes d'essais sur charges (2021) NA 3930 Emballages - Indications tactiles de danger Exigences. ISO 11683:1997 Catalogue des normes algéri (2006) NA 3952 Flacons série antibiotique (1994) NA 3953 Industries de l'embouteillage - Bagues à sertir de 20 mm pour flacons antibiotiques et lyophilisation (2006) NA 3954 Industries de l'embouteillage - Bouteilles en verre Rapports dimensionnels et tolérances (2024) NA 3955 Industries de l'embouteillage - Flaconnage en verre Tolérances sur les contenances et les dimensions (2006) NA 3971 Sacs- Essais de chute - Sacs faits d'un film thermoplastique flexible (2006) NA 13561 Conteneurs de la série 1 - Fondement des critères de résistance - Amendement 1: Lignes directrices pour l'intégrité de la structure (2024) NA 13562 Bouteilles en verre - Verticalité - Méthode d'essai (2006) NA 13564 Emballages - Emballages d'expédition complets pleins - Essai de stabilité des unités de charge (2006) NA 13565 Emballages - Emballages d'expédition complets pleins - Essai de compression et de gerbage à l'aide d'une machine d'essai de compression (2009) NA 13566 Récipients en verre - Bague inviolable de diamétre 28mm pour liquides sous pression (2009) NA 13569 Récipients en verre - Fabrication - Vocabulaire (2009) NA 13570 Récipients en verre - Hauteur et non-parallilisme de la barre par rapport au fond du récipient - Méthodes d'essai (2009) NA 13571 Récipients en verre à col large - Bagues à crans (Bouchage sous vide) – Dimensions (2011) NA 13573 Emballages - Méthode de spécification des sacs Sacs en papier (2009) NA 13574 Emballages - Tolérances dimensionnelles des sacs d'usage général - Sacs en papier (2009) NA 13575 Emballages - Tolérances dimensionnelles des sacs d'usage général - Sacs faits de film thermoplastique (2009) NA 13576 Industries de l'embouteillage - Bouteilles en verre Capsule couronne de 26mm (2006) NA 13577 Emballage - Recommandations pour rèpondre aux besoins des consommateurs. ISO Guide 41:2003 Catalogue des normes algéri (2006) NA 13578 Emballages métalliques légèrs - Boites rondes serties pour produits liquides avec avec addition de gaz Classification par type de construction (2006) NA 13580 Emballages métalliques légers - Boites rondes serties Boites définies par leur capacité totale nominales (2009) NA 13581 Emballages métalliques légers - Boites rondes serties Classification par type de construction (2009) NA 13583 Palettes - Feuilles intercalaires (dites"slip sheets") (2009) NA 13584 Méthodes d'essais des assemblages de palettes Détermination de l'arrachage et de la résistance de la tête des clous et clous cavaliers de palettes (2009) NA 13585 Emballages - Sacs - Détermination du frottement des sacs pleins (2009) NA 13586 Méthodes d'essai des assemblages de palettes Détermination de la résistance à la flexion des clous et autres éléments de fixation de type cheville, et des clous cavaliers (2010) NA 13587 Emballages - Méthode de spécification des sacs Sacs faits d'un film thermoplastique flexible (2009) NA 13588 Emballages métalliques légers - Boîtes rondes serties Boîtes pour produits liquides avec addition de gaz défini par leur volume nominal de remplissage (2009) NA 13589 Palettes pour la manutention et le transport de marchandises - Qualité des composants neufs en bois pour palettes plates (2009) NA 13590 Emballage en verre - Bague couronne 26 H 180 Dimensions (2020) NA 13591 Emballages - Fûts en acier - Systèmes de fermeture à collerette (filetée) sertie (2023) NA 13592 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essais de vibration verticale aléatoire (2017) NA 13593 Emballages en verre - Bague couronne 26 H 126 Dimensions (2021) NA 13594 Industries de l'embouteillage - Bouteilles en verre Bagues verre - Cordon couronne 26 à 43 mm Construction du profil extérieur et du point NF H35-022:2015 Catalogue des normes algéri (2022) NA 13595 Qualité des bois utilisés pour la fabrication de palettes (2009) NA 13596 Equipement pour le fret aérien - Filets de palettes pour le transport aérien et de surface (2009) NA 13597 Palettes pour le transport aérien et de surface Spécifications et essais (2009) NA 13601 Grand récipients vrac (GRV) pour marchandises non dangereuses - Terminologie (2006) NA 13602 Palettes pour la manutention et le transport des marchandises - Qualité de l'assemblage des palettes plates neuves en bois (2013) NA 13603 Conteneurs de la série 1 – Spécifications et essai Partie 4: Conteneurs non pressurisés pour produits solides en vrac (2006) NA 13604 Conteneurs pour le transport de marchandises Chariots cavaliers pour la manutention des conteneurs – Calcul de la stabilité (2006) NA 13605 Palettes pour la manutention et le transport des marchandises - Réparation des palettes plates en bois (2016) NA 13606 Emballages- fûts en acier- Partie 1: fûts à ouverture totale d’une capacité totale minimale de 208I, 210I et 216,5I (2006) NA 13608 Palettes pour la manutention et le transport de marchandises - Qualité des éléments de fixation pour l'assemblage et la réparation des palettes en bois (2009) NA 13609 Palettes pour la manutention - Palettes plates - Partie 2: Exigences de performance et sélection des essais. ISO 8611-2:2021 Catalogue des normes algéri (2023) NA 13610 Emballages industriels – Materiaux souples termosoudables Partie 1: materiaux monocouches a base de polyethylene a coefficient de transmission de la vapeur d’eau:1g/mP 2 P. 24h ≤ p ≤ 4 g/ mP 2 P. 24h (2007) NA 13611 Emballage en matière plastiques - Sacs grande contenance a gueule ouverte ou a valve - Gaine plate ou a soufflets - Spécifications et essais (2007) NA 13613 Emballages- Spécifications, description et méthodes de mesurage du sac tisse en polypropylène enduit ou non enduit pour conditionnement chimique ou agroalimentaire NA 13613:2013 non équivalent (2018) NA 13616 EMBALLAGES Caractéristiques dimensionnelles, traçabilité et types des contenants utilisés pour l’ (2015) NA 18000 Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière (2010) NA 18001 Emballages-Caractéristiques du papier et du polypropylène de base pour sacs de grande contenance dit papier et du polypropylène G.C (2010) NA 18002 Sac papier grande contenance - Spécifications dimensionnelles (2011) NA 18005 Palettes pour la manutention - Palettes plates: Charges maximales en service (2012) NA 18007 Emballages - Grands récipients vrac souples (GRVS) pour matières non dangereuses (2012) NA 18008 Emballage - Exigences spécifiques à la fabrication et à la composition - Prévention par la réduction à la source (2012) NA 18009 Emballage - Réutilisation (2012) NA 18010 Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d’une valeur calorifique inférieur minimale (2012) NA 18011 Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables par compostage et biodégradation Programme d'essai et critères d'évaluation de l'acceptation finale des emballages (2012) NA 18012 Emballage - Évaluation de la désintégration des matériaux d'emballage lors d'essais à usage pratique EN 14045:2003 Catalogue des normes algéri (2012) NA 18013 Palettes plates pour la manutention et le transport de marchandises - Dimensions principales (2013) NA 18014 Emballages - Fûts en acier - Partie 2: Fûts à ouverture partielle d'une capacité totale minimale de 212 l, 216,5 l et 230 l (2013) NA 18016 Emballages de transport pour marchandises dangereuses - Emballages pour marchandises dangereuses, grands récipients vrac (GRV) et grands emballages - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 (2021) NA 18018 Emballages - Emballages de transport pour marchandises dangereuses - Matériaux plastiques recyclés (2013) NA 18019 Emballages - Emballages à l'épreuve des enfants Méthodes d'essais mécaniques pour systèmes d'emballage refermables à l'épreuve des enfants (2013) NA 18020 Emballages - Sacs faits d'un film thermoplastique flexible - Propagation de la déchirure sur les plis de bordure (2014) NA 18021 Emballages - Fûts en matière plastique - Partie 1: Fûts à ouverture totale d'une capacité nominale de 113,6 l à 220 (2014) NA 18022 Emballages - Fûts en matière plastique - Partie 2: Fûts à ouverture non amovible (ouverture partielle) d'une capacité nominale de 208,2 l et 220 l (2014) NA 18023 Emballages - Fûts en matière plastique - Partie 3: Systèmes de fermeture à bondes pour fûts en matière plastique d'une capacité nominale de 113,6 l à 220 l (2020) NA 18024 Emballages - Emballages de transport pour marchandises dangereuses - Essais de compatibilité des matières plastiques pour emballages et GRVs (2015) NA 18025 Emballages - Emballages de transport pour marchandises dangereuses - Méthodes d'essai (2023) NA 18026 Conteneurs de la série 1 - Manutention et fixation (2018) NA 18027 Conteneurs pour le transport de marchandises Système d'étiquettes RFID d'expédition de fret. ISO 18186:2011 Catalogue des normes algéri (2014) NA ISO9100-3 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 3:38 regular (2015) NA ISO9100-4 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 4:38 medium (2015) NA ISO9100-5 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 5:43 et 48 regular (2015) NA ISO9100-6 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 6:53 et 58 regular (2015) NA ISO9100-7 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 7:58 deep (2015) NA ISO9100-8 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 8:63, 66 et 70 regular (2015) NA ISO9100-9 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 9:63, 66 et 70 deep (2015) NA 18037 Emballages des déchets d'activités de soins - Sacs pour déchets d'activités de soins mous à risques infectieux - Spécifications et méthodes d'essai (2016) NA 18038 Emballages des déchets d'activités de soins - Boîtes et mini-collecteurs pour déchets perforants Spécifications et essais (2025) NA 18039 Emballages des déchets d'activité de soins - Déchets d'activités de soin - Caisse en carton avec sac intérieur pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (2016) NA 18040 Equipement de fret aérien - Palettes de fret aérien Directives d'utilisation (2016) NA 18041 Conteneurs de la série 1 - Manutention et fixation Complément à l'annexe A de l'ISO 3874 (2016) NA 18043 Emballages en verre - Tolérances standard pour flaconnage (2016) NA 18044 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 10:77 regular. ISO 9100-10:2005 Catalogue des normes algéri (2016) NA 18045 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 11:82 regular (2016) NA 18046 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 12:89 regular (2016) NA 18047 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 13:100 regular (2016) NA 18048 Récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide -- Partie 14:110 regular (2016) NA 18050 Déchets d'activités de soins - Emballages pour déchets d'activités de soins liquides à risques infectieux - Spécifications et essais (2017) NA 18351 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits de polyoléfine tissée autre que le polypropylène utilisé seul (2018) NA 18352 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en toile de jute/polyoléfine tissée (2018) NA 18353 Sacs pour le transport de l'aide alimentaire - Sacs faits en toile de coton double (2018) NA 18354 Emballage - Tubes souples - Terminologie (2024) NA 18355 Conteneurs à roulettes - Partie 2: principes généraux de conception et de sécurité (2018) NA 18356 Conteneurs à roulettes - Partie 1: terminologie (2018) NA 18357 Conteneurs pour le transport de marchandises Identification automatique (2018) NA 18358 Méthodes d'essai des assemblages de palettes Partie 3: Détermination de la résistance des assemblages de palettes (2018) NA 18359 Emballage - Témoins d'effraction pour emballages de médicaments (2022) NA 18360 Emballages non refermables à l'épreuve des enfants pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais (2024) NA 18361 Emballages pour produits de lavage et de nettoyage en poudre - Dimensions et volumes des boîtes et barils en carton EN 23-1:2017 Catalogue des normes algéri (2022) NA 18362 Fret aérien - Conteneurs isothermes Caractéristiques de rendement thermique (2019) NA 18363 Équipement pour le fret aérien - Unités de charge pour le transport de chevaux (2019) NA 18365 Emballages - Sacs plastiques pour congélation Spécifications et méthodes d'essai (2019) NA 18366 Emballage - Emballages métalliques légers Ouverture de récipients métalliques équipés de goulots en matière plastique (2019) NA 18367 Emballages - Emballages pour le transport des marchandises dangereuses - Essais comparatifs de divers grades de polyéthylène (2019) NA 18368 Conservation des biens culturels - Principes d'emballage pour le transport (2019) NA 18369 Bouchons en liège - Détermination de la migration globale (2022) NA 18370 Emballages - Conception accessible - Facilité d'ouverture (2020) NA 18371 Récipients pour aérosols - Récipients en aluminium Dimensions des boîtiers monoblocs (une pièce) avec ouverture de 25,4 mm (2020) NA 18372 Emballage - Méthode d'essai pour déterminer la porosité du revêtement intérieur des tubes souples en aluminium - Partie 1: essai au chlorure de sodium (2020) NA 18373 Emballage - Tubes souples en aluminium - Têtes de tubes (2020) NA 18374 Récipients pour aérosols - Récipients métalliques avec ouverture de 25,4 mm - Dimensions des coupelles de valves (2021) NA 18375 Conteneurs offshore et dispositifs de levage associés Partie 1: conception, fabrication et marquage des conteneurs offshore (2021) NA 18376 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Programmes d'essais (2022) NA 18377 Emballages - Emballages d'expédition et charges unitaires complets et pleins - Essai de choc par chute EN 14149:2003 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 663 par basculement (2022) NA 18378 Conteneurs en plastique rigide - Méthode de détermination de l'aptitude au vidage (2022) NA 18380 Conteneurs offshore et dispositifs de levage associés Partie 3: inspection périodique, examen et test (2022) NA 18381 Emballage - Sacs en matériaux souple pour le transport de marchandises de détail variées Caractéristiques générales et méthodes d'essai pour la détermination du volume et de la capacité de transport (2022) NA 18382 Emballages en bois - Caisses clouées en bois scié à parois pleines, destinées au transport maritime de détail (2022) NA 18383 Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais (2022) NA 18384 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai au tambour culbuteur (2023) NA 18385 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de compression localisée (2023) NA 18386 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai d'impact localisé (2023) NA 18387 Conteneurs en plastique rigide - Spécifications des tolérances sur les dimensions, le poids et le volume (2023) NA 18388 Conteneurs à roulettes - Partie 3: méthodes d'essai (2024) NA 18389 Conteneurs à roulettes - Partie 4: exigences de performances. EN 12674-4:2015 Catalogue des normes algéri (2024)

Usage pratique

Dans la pratique, le comite 'Emballage - Distribution physique des marchandises' intervient surtout pour reperer la bonne référence avant achat, veille normative, redaction de cahier des charges, audit, certification ou vérification documentaire dans le secteur technique concerne.

Secteurs NAA rapproches

Le 41 est rapproché éditorialement de 152 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.

Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.

Divisions NAA les plus proches

Classes NAA reliées

Reperes fiscaux souvent croises

Repères IBS dans les classes filles

IBS 26 %

99 classes de ce niveau renvoient vers IBS 26 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 19 %

53 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 19 %

148 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.

Base: Art. 21 CTCA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 9 %

4 classes de ce niveau renvoient vers TVA 9 %.

Base: Art. 23 CTCA 2026

Autre repère fiscal

IRG barème

Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.

Base: Art. 104 CIDTA 2026

Point d'attention sectoriel

Taxe locale de solidarité

Au moins une classe fille touche un secteur ou la taxe locale de solidarite doit être vérifiée.

Base: Art. 231 bis a 231 decies CIDTA 2026

Activités réglementées souvent croisées

FAQ

Que couvre le CTN 41 ?

Le CTN 41 couvre le domaine 'Emballage - Distribution physique des marchandises' tel qu'il apparaît dans la liste officielle des 73 comités techniques nationaux publiée par l'IANOR.

Le site publie-t-il le texte intégral des normes ?

Non. La page republie des notices de reperage issues du catalogue officiel et renvoie vers le contexte IANOR, sans reproduire les textes complets lorsque leur diffusion est restreinte.

Combien de notices sont visibles dans ce comite ?

199 notices ont pu être structurées pour ce comite à partir du PDF archivé localement, avec des annees visibles allant de 1990 a 2025.

Vérification avant décision

YMYL

Ce qu'il faut vérifier avant usage

Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.

  • confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
  • vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
  • ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle

Source

Verification et source principale

Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025

Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)

Code: CTN 41

Repere de source: 650-663

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf

Statut éditorial: notice éditoriale basee sur le catalogue officiel IANOR

Crosswalk NAA: 152 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.

Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.

Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11289 notices (95.19 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.