Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

CTN IANOR

Catalogue officiel

Comité technique

CTN 11

Bloc de gouvernance du catalogue IANOR

CTN 11 - Telecommunication

Le CTN 11 (Telecommunication) regroupe 126 notices visibles dans le catalogue IANOR arrêté au 31 décembre 2025. Cette page sert de point d'entrée pour identifier les références du comite, situer la plage de publication 1990-2025 et rejoindre chaque notice individuelle sans republier les textes normatifs protégés.

Code CTN CTN 11
Domaine Telecommunication
Notices publiées 126
Periode visible 1990-2025
Pages source 165-178
Catalogue IANOR 31 décembre 2025

Hiérarchie du catalogue

Structure de CTN 11 dans les normes algeriennes

Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.

Niveau Code Intitule
Catalogue IANOR Catalogue des normes algeriennes
CTN CTN 11 CTN 11 - Telecommunication

Références rattachées

Le site publie ici les notices de repérage du comité, avec code NA, année visible et lien vers la notice individuelle.

NA 1791 Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique (2019) NA 2045 Equipement pour systèmes électroacoustiques Microphones (2021) NA 2046 Equipement pour systèmes électroacoustiques Haut-parleurs (2016) NA 2047 Equipement pour systèmes électroacoustiques Eléments auxiliaires et passifs (1990) NA 9106 Mesure et commande dans les processus industriels Appréciation des propriétés d'un système en vue de son évaluation - Terminologie et principes de base (2019) NA 9764 SYSTÈMES MULTIMÉDIAS – GUIDE DES CARACTÉRISTIQUES RECOMMANDÉES DES INTERFACES ANALOGIQUES QUI PERMETTENT D'OBTENIR L'INTEROPÉRABILITÉ (2025) NA 9766 Équipements pour systèmes électroacoustiques Amplificateurs (2020) NA 10217 Systèmes d'alarme – Systèmes d'alarme contre l’intrusion et les hold-up – Exigences système (2013) NA 10218 Système d'alarme - Prescription générales Dispositifs d'alimentation, méthode d'essai et caractéristiques de fonctionnement (2016) NA 10220 Système d'alarme - Prescription générales - Règles CEI 60839-1-4: Catalogue des normes algéri (2001) NA 10221 Méthodes de mesure applicables au matériel utilisé pour les systèmes de transmission numérique en hyperfréquence - Mesures communes aux faisceaux hertziens terrestres et aux stations terriennes de télécommunications par satellite - Généralités (2001) NA 10222 Méthodes de mesure applicables au matériel utilisé pour les systèmes de transmission numérique en hyperfréquence - Mesures communes aux faisceaux hertziens terrestres et aux stations terriennes de télécommunications par satellite - Caractéristiques de base (2001) NA 10223 Méthodes de mesure applicables au matériel utilisé pour les systèmes de transmission numérique en hyperfréquence - Mesures communes aux faisceaux hertziens terrestres et aux stations terriennes de télécommunications par satellite - Caractéristiques de transmission (2001) NA 10224 Méthodes de mesure applicables au matériel utilisé pour les systèmes de transmission numérique en hyperfréquence - Mesures communes aux faisceaux hertziens terrestres et aux stations terriennes de télécommunications par satellite - Qualité de transmission (2001) NA 10225 Méthode de mesure applicable au matériel de radiocommunication utilisé dans les services mobiles Définitions générales et conditions normales de mesure (2002) NA 10226 Méthode de mesure applicable au matériel de radiocommunication utilisé dans les services mobiles Emetteurs utilisant les émissions A3E, F3E, ou G3E (2002) NA 10227 Méthode de mesure applicable au matériel de radiocommunication utilisé dans les services mobiles Récépteurs conçus pour les émissions A3E ou F3E (2002) NA 10228 Sécurité des machines - Equipements de protection électro-sensibles - Partie 1: Exigences générales et essais CEI 61496-1 (2020) Catalogue des normes algéri (2022) NA 10229 Sécurité des machines - Équipements de protection électrosensibles - Prescriptions particulières à un équipement utilisant des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs (AOPD) (2022) NA 10419 Considérations générales sur les systèmes de télécommunications pour les réseaux d'énergie électrique (1996) NA 10618 Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Règles générales (2019) NA 16501 Méthodes de mesure applicable au matériel de radiocommunication utilisé dans les services mobiles – Emetteurs conçus pour les émissions à bande latérale unique (R3E, H3E ou J3E) (2004) NA 16502 Méthodes de mesure applicable au matériel de radiocommunication utilisé dans les services mobiles – Récepteurs conçus pour les émissions à bande latérale unique (R3E, H3E ou J3E) (2004) NA 16506 Systèmes d’alarme – Systèmes d'alarme contre l’intrusion et les hold-up – Partie 2-3: Détecteurs d'intrusion – Détecteurs à hyperfréquences (2019) NA 16507 Systèmes d'alarme – Systèmes d'alarme contre l’intrusion et les hold-up – Détecteurs d'intrusion – Détecteurs à infrarouges passifs (2013) NA 16509 SYSTÈMES D'ALARME ET DE SÉCURITÉ ÉLECTRONIQUES - SYSTÈMES DE TRANSMISSION D'ALARME - Exigences générales (2019) NA 16510 Systèmes d'alarme et de sécurité électroniques Partie 5-2: Systèmes de transmission d'alarme Exigences pour les transmetteurs des locaux surveillés (SPT) (2019) NA 16511 Système d’alarme – Prescriptions pour les systèmes de transmission d’alarme – Systèmes de transmission d’alarme utilisant des voies de transmission d’alarme spécialisées CEI 60839-5-4:1991 Catalogue des normes algéri (2005) NA 16513 Systèmes d'enregistrement et de lecture du son sur bandes magnétiques. - Conditions générales et spécifications (2005) NA 16514 Systèmes d'enregistrement et de lecture sur bandes magnétiques - Bandes magnétiques étalons CEI 60094-2:1994 + corrig (2005) NA 16515 Systèmes d'enregistrement et de lecture du son sur bandes magnétiques. - Méthodes de mesure des caractéristiques des matériels d'enregistrement et de lecture du son sur bandes magnétiques (2005) NA 16516 Systèmes d'alarme - prescriptions pour les systèmes de transmission d'alarme - systèmes automatiques d'établissement de communications numériques utilisant le réseau téléphonique public commuté (2006) NA 16517 Systèmes d'alarme - Systèmes d'alarme contre l'intrusion et les hold-up - Détecteurs d'intrusion Détecteurs combinés infrarouge passifs et à ultrasons (2017) NA 16518 Enregistrement sonore - Système codeur et décodeur à modulation par impulsions codées. (MIC) (2006) NA 16520 Systèmes d'alarme – Méthodes d'essai d'environnement (2011) NA 16521 Systèmes d'alarme – Comptabilité électromagnétique – Exigences relatives d'immunité des composants des systèmes d'alarme de détection d'incendie et de sécurité (2011) NA 16523 Méthodes de mesures applicables aux récepteurs de télévision - Considérations générales - Mesures aux domaines radiofréquences et vidéofréquences (2012) NA 16524 Méthodes de mesure applicables aux récepteurs de télévision Voies son - Méthodes générales et méthodes pour voies monophoniques (2012) NA 16525 Méthodes recommandées pour les mesures sur les récepteurs de télévision - Mesures électriques applicables aux récepteurs de télévision à son multivoies utilisant des systèmes à sous-porteuse (2012) NA 16526 Méthodes recommandées pour les mesures sur les récepteurs de télévision – Mesures électriques applicables aux récepteurs de télévision à son multivoies utilisant le système MF à deux porteuses (2013) NA 16527 Méthodes recommandées pour les mesures sur les récepteurs de télévision – Mesures électriques sur les récepteurs de télévision à plusieurs voies son utilisant le système à deux voies son numérique NICAM (2013) NA 16528 Méthodes recommandées pour les mesures sur les récepteurs de télévision - Mesures dans des conditions différentes des normes de signaux pour la radiodiffusion (2013) NA 16529 Méthodes de mesures pour les récepteurs de télévision - Dispositifs de visualisation TVHD CEI 60107-7 (1997) Catalogue des normes algéri (2013) NA 16530 Equipements pour systèmes électroacoustiques Généralités (2013) NA 16531 Équipements audio et audiovisuels – Parties audio numériques – Méthodes fondamentales pour la mesure des caractéristiques audio - Usage professionnel (2014) NA 16532 Equipement audio et audiovisuel – Parties audio numériques - Méthodes de mesure de base des caractéristiques audio – Ordinateur personnel (2014) NA 16533 Equipements pour systèmes électroacoustiques Dispositifs de commande automatique de gain (2014) NA 16534 Equipements pour systèmes électroacoustiques Equipements de réverbération artificielle, de retard et de transposition de fréquence (2014) NA 16535 Equipements pour systèmes électroacoustiques Appareils de mesure des crêtes de modulation (2014) NA 16546 Equipements relatifs aux technologies de l’audio/vidéo, de l'information et de la communication conception éco - environnementale (2015) NA 16547 Consommation d'énergie des matériels de traitement de l'information –méthodes de mesure (2015) NA 16548 Méthodes de mesure pour les lecteurs (2015) NA 16550 Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 11: Exigences pour les équipements fonctionnant à des tensions supérieures à 1000 V en courant alternatif ou 1500 V en courant continu et ne dépassant pas 36 kV (2020) NA 21702 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire – Exigences relatives à la CEM – Exigences générales (2021) NA 21703 Matériel audio/vidéo grand public – Interface numérique – Généralités CEI 61883-1:2008 Catalogue des normes algéri (2015) NA 21704 Equipements pour systèmes électroacoustiques Essais d'écoute des haut-parleurs (2016) NA 21705 Equipements pour systèmes électroacoustiques Indicateurs de volume normalisés CEI 60268-17:1990 + Corrig (2016) NA 21706 Equipements pour systèmes électroacoustiques Appareils de mesure des crêtes de modulation Indicateur de niveau de crête de signaux audionumériques (2016) NA 16549 Ordinateurs de bureau et ordinateurs portables – mesure de la consommation d'énergie (2017) NA 21708 Systèmes et appareils multimédia - Mesure et gestion de la couleur - Appareils utilisant des tubes cathodiques (2017) NA 21709 Systèmes et appareils multimédia - Mesure et gestion de la couleur - Appareils utilisant des afficheurs à cristaux liquides (2017) NA 21710 Systèmes et appareils multimédia - Mesure et gestion de la couleur - Appareils utilisant des afficheurs à plasma (2017) NA 21711 Systèmes et appareils multimédia - Mesure et gestion de la couleur - Ecrans de projection frontale (2017) NA 21707 Matériels et systèmes de téléconduite Considérations générales - Principes généraux (2018) NA 21712 Matériels et systèmes de téléconduite considérations générales - guide pour les spécifications (2018) NA 21713 Matériels et systèmes de téléconduite Considérations générales - Glossaire (2018) NA 21714 Matériels et systèmes de télé conduite — Considérations générales — Aspects fondamentaux de la transmission de données de télé conduite et organisation des normes CEI 870-5 et CEI 870-6 (2018) NA 21715 Matériels et systèmes de télé conduite Considérations générales; Influence des procédures de transmission par modem utilisant des brouilleurs CEI/TR 60870 1-5:2000 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 173 sur l'intégrité des données des systèmes de transmission utilisant le protocole de la (2018) NA 21716 Matériels et systèmes de télé conduite - Conditions de fonctionnement - Alimentation et compatibilité électromagnétique (2018) NA 21717 Matériels et systèmes de tél éconduite - Conditions de fonctionnement - Conditions d'environnement (influences climatiques, mécaniques et autres influences non électriques) (2018) NA 21724 Matériels et systèmes de téléconduite - Interfaces (caractéristiques électriques) (2018) NA 21725 Matériels et systèmes de téléconduite - Prescriptions relatives aux performances (2018) NA 21718 Appareils audio, vidéo et matériel connexe Détermination de la consommation de puissance Généralités (2018) NA 21720 Appareils audio, vidéo et matériel connexe – Détermination de la consommation de puissance – Partie 3: Téléviseurs (2025) NA 21726 Matériels et systèmes de téléconduite Protocoles de transmission — Formats de trames de transmission (2018) NA 21727 Matériels et systèmes de téléconduite Protocoles de transmission — procédure de transmission de liaison de données (2018) NA 21728 Matériels émetteurs pour les radiocommunications Réponse en fréquence des dispositifs de conversion optique-électrique dans des systèmes de transmission radio sur fibre haute fréquence Méthode de mesure (2020) NA 21729 Systèmes d'alarme et de sécurité électroniques Systèmes d'alarme sociale - Partie 1: Exigences système (2020) NA 21730 Systèmes d'alarme et de sécurité électroniques Systèmes d'alarme sociale - Partie 2: Déclencheurs (2020) NA 21731 Systèmes d'alarme et de sécurité électroniques Systèmes d'alarme sociale - Partie 3: Unité locale et CEI 62851-3:2014 Catalogue des normes algéri (2020) NA 21732 Systèmes d'alarme et de sécurité électroniques Systèmes d'alarme sociale - Partie 5: Liaisons et communications (2020) NA 21733 Réseaux de distribution par câbles destinés aux signaux de télévision, de radiodiffusion sonore et aux services interactifs - Partie 1-1: Câblage RF pour réseaux domestiques bidirectionnels (2020) NA 21734 Réseaux de distribution par câbles destinés aux signaux de télévision, de radiodiffusion sonore et aux services interactifs - Partie 1-2: Exigences de qualité des signaux fournis à la prise murale, en fonctionnement (2020) NA 21735 Systèmes de vidéosurveillance destinés à être utilisés dans les applications de sécurité - Partie 1-1: Exigences systèmes - Généralités (2020) NA 21736 Systèmes de vidéosurveillance destinés à être utilisés dans les applications de sécurité - Partie 1-2: Exigences systèmes - Exigences de performance pour la transmission vidéo (2020) NA 21737 Couples thermoélectriques - Partie 1: Ed. 3.0: Spécifications et tolérances en matière de FEM (2020) NA 21738 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2 1: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et matériel de mesure pour les applications non protégées de la CEM (2021) NA 21739 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2 2: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portables d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des réseaux de distribution à basse tension (2021) NA 21740 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Cadre de l'usine numérique (digital factory) - Partie 1: Principes généraux CEI 62832-1:2020 Catalogue des normes algéri (2021) NA 21741 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Cadre de l'usine numérique (digital factory) - Partie 2: Éléments de modèles (2021) NA 21742 Mesure, commande et automation dans les processus industriels - Cadre de l'usine numérique (Digital Factory) - Partie 3: Application de l'usine numérique pour la gestion du cycle de vie de systèmes de production (2021) NA 21743 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2 3: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance (2021) NA 21744 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2 4: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d'isolement conformes à l'IEC 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d'isolement conformes à l'IEC 61557-9 (2021) NA 21745 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2 5: Exigences particulières - Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à l'IEC 61784-1 (2021) NA 21746 Conditions de référence et procédures pour l'essai des transmetteurs de mesure industrielle et de processus - Partie 1: Procédures générales pour tous les types de transmetteurs (2021) NA 21747 Conditions de référence et procédures pour l'essai des transmetteurs de mesure industrielle et de processus - Partie 2: Procédures spécifiques pour les transmetteurs de pression (2021) NA 21748 Couples thermoélectriques – Partie 3: Câbles d'extension et de compensation – Tolérances et système d'identification CEI 60584-3:2021 Catalogue des normes algéri (2022) NA 21749 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire – Exigences relatives à la CEM – Partie 3 1: Exigences d'immunité pour les systèmes relatifs à la sécurité et pour les matériels destinés à réaliser des fonctions relatives à la sécurité (sécurité fonctionnelle) – Applications industrielles générales (2022) NA 21750 Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire – Exigences relatives à la CEM – Partie 3-2: Exigences d'immunité pour les systèmes relatifs à la sécurité et pour les matériels destinés à réaliser des fonctions relatives à la sécurité (sécurité fonctionnelle) – Applications industrielles dont l’environnement électromagnétique est spécifié (2022) NA 21751 ÉQUIPEMENTS POUR SYSTÈMES ÉLECTROACOUSTIQUES – Partie 21: Mesures acoustiques (basées sur la sortie) (2022) NA 21752 ÉQUIPEMENTS POUR SYSTÈMES ÉLECTROACOUSTIQUES – Partie 22: Mesurages électriques et mécaniques sur transducteurs (2022) NA 21753 APPAREILS AUDIO, VIDÉO ET MATÉRIEL CONNEXE – DÉTERMINATION DE LA CONSOMMATION DE PUISSANCE – Partie 4: Matériel d'enregistrement vidéo (2022) NA 21754 APPAREILS AUDIO, VIDÉO ET MATÉRIEL CONNEXE – DÉTERMINATION DE LA CONSOMMATION DE PUISSANCE – Partie 5: Boîtiers décodeurs (2022) NA 21755 APPAREILS AUDIO, VIDÉO ET MATÉRIEL CONNEXE – DÉTERMINATION DE LA CONSOMMATION DE PUISSANCE – Partie 6: Matériel audio (2022) NA 21756 ÉQUIPEMENTS POUR SYSTÈMES ÉLECTROACOUSTIQUES – Partie 7: Casques et écouteurs (2023) NA 21757 ÉQUIPEMENTS POUR SYSTÈMES ÉLECTROACOUSTIQUES – Partie 16: Evaluation objective de l'intelligibilité de la parole au moyen de IEC 60268 16:2020 Catalogue des normes algéri (2023) NA 21758 GESTION DE SYSTÈMES D’ALARME DANS LES INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (2023) NA 21759 MATÉRIEL ÉLECTRIQUE DE MESURE, DE COMMANDE ET DE LABORATOIRE – EXIGENCES RELATIVES À LA CEM – Partie 2-6: Exigences particulières – Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD) (2023) NA 21760 Sources d’énergie pour un appareil de communication sans fil – Partie 1: Exigences générales relatives aux modules d'alimentation (2023) NA 21761 Sources d'énergie pour un appareil de communication sans fil – Partie 2: Profil des modules d'alimentation à batteries (2023) NA 21762 Matériel multimédia portable – Détermination de la durée des batteries – Partie 1: Haut-parleurs alimentés par batteries (2024) NA 26001 Matériel multimédia portable – Détermination de la durée des batteries – Partie 2: Casques et écouteurs avec fonctions de réduction de bruit active (2024) NA 26002 Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques – Partie 1: Introduction et présentation (2024) NA 26003 Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques – Partie 3: Exigences générales (2024) NA 26004 Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques – Partie 4: Gestion du système et gestion de projet (2024) NA 26005 Réseaux et systèmes de communication pour l'automatisation des systèmes électriques – Partie 5: Exigences de communication pour les modèles de fonctions et d’appareils (2024) NA 26006 Sécurité des machines – Équipement électrique des machines – Partie 32: Exigences pour les appareils de levage IEC 60204-32:2023 Catalogue des normes algéri (2024) NA 26007 Transmitting equipment for radiocommunication Radio-over-fibre technologies and their performance standard - Part 1: System applications of radio over fibre technology (2024) NA 26009 COMMUNICATION NETWORKS AND SYSTEMS FOR POWER UTILITY AUTOMATION – Part 6: Configuration description language for communication in electrical substations related to IEDs (2025) NA 26010 RÉSEAUX ET SYSTÈMES DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMATISATION DES SYSTÈMES ÉLECTRIQUES – Partie 7-1: Structure de communication de base – Principes et modèles (2025) NA 26011 COMMUNICATION NETWORKS AND SYSTEMS FOR POWER UTILITY AUTOMATION – Part 7-2: Basic information and communication structure – Abstract communication service interface (ACSI) (2025) NA 26012 RÉSEAUX ET SYSTÈMES DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMATISATION DES SYSTÈMES ÉLECTRIQUES – Partie 7-3: Structure de communication de base – Classes de données communes (2025) NA 26013 RÉSEAUX ET SYSTÈMES DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMATISATION DES SYSTÈMES ÉLECTRIQUES – Partie 7-4: Structure de communication de base – Classes de noeuds logiques et classes d'objets de données compatibles (2025) NA 26015 APPAREILS AUDIO, VIDÉO ET MATÉRIEL CONNEXE – DÉTERMINATION DE LA CONSOMMATION DE PUISSANCE – Partie 2: Signaux et supports (2025) NA 26014 ANALOGUE AUDIO DISK RECORDS AND REPRODUCING EQUIPMENT (2025) NA 26008 TRANSMITTING AND RECEIVING EQUIPMENT FOR RADIOCOMMUNICATION – FREQUENCY RESPONSE OF OPTICAL-TO-ELECTRIC CONVERSION DEVICE IN HIGH-FREQUENCY RADIO-OVER-FIBRE SYSTEMS – Part 2: Measurement method of common-mode rejection ratio of optical coherent detection device for radio￾IEC 62803 2:2024 Catalogue des normes algéri (2025)

Usage pratique

Dans la pratique, le comite 'Telecommunication' intervient surtout pour reperer la bonne référence avant achat, veille normative, redaction de cahier des charges, audit, certification ou vérification documentaire dans le secteur technique concerne.

Secteurs NAA rapproches

Le 11 est rapproché éditorialement de 48 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.

Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.

Divisions NAA les plus proches

Classes NAA reliées

Reperes fiscaux souvent croises

Repères IBS dans les classes filles

IBS 26 %

34 classes de ce niveau renvoient vers IBS 26 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 19 %

13 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 23 %

1 classes de ce niveau renvoient vers IBS 23 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 19 %

47 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.

Base: Art. 21 CTCA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 9 %

1 classes de ce niveau renvoient vers TVA 9 %.

Base: Art. 23 CTCA 2026

Autre repère fiscal

IRG barème

Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.

Base: Art. 104 CIDTA 2026

FAQ

Que couvre le CTN 11 ?

Le CTN 11 couvre le domaine 'Telecommunication' tel qu'il apparaît dans la liste officielle des 73 comités techniques nationaux publiée par l'IANOR.

Le site publie-t-il le texte intégral des normes ?

Non. La page republie des notices de reperage issues du catalogue officiel et renvoie vers le contexte IANOR, sans reproduire les textes complets lorsque leur diffusion est restreinte.

Combien de notices sont visibles dans ce comite ?

126 notices ont pu être structurées pour ce comite à partir du PDF archivé localement, avec des annees visibles allant de 1990 a 2025.

Vérification avant décision

YMYL

Ce qu'il faut vérifier avant usage

Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.

  • confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
  • vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
  • ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle

Source

Verification et source principale

Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025

Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)

Code: CTN 11

Repere de source: 165-178

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf

Statut éditorial: notice éditoriale basee sur le catalogue officiel IANOR

Crosswalk NAA: 48 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.

Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.

Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11289 notices (95.19 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.