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CTN IANOR

Catalogue officiel

Comité technique

CTN 36

Bloc de gouvernance du catalogue IANOR

CTN 36 - Industries des peaux et des cuirs

Le CTN 36 (Industries des peaux et des cuirs) regroupe 174 notices visibles dans le catalogue IANOR arrêté au 31 décembre 2025. Cette page sert de point d'entrée pour identifier les références du comite, situer la plage de publication 1989-2025 et rejoindre chaque notice individuelle sans republier les textes normatifs protégés.

Code CTN CTN 36
Domaine Industries des peaux et des cuirs
Notices publiées 174
Periode visible 1989-2025
Pages source 558-573
Catalogue IANOR 31 décembre 2025

Hiérarchie du catalogue

Structure de CTN 36 dans les normes algeriennes

Cette table replace la page dans l'organisation IANOR: catalogue, comité technique et, pour les notices, référence nationale précise.

Niveau Code Intitule
Catalogue IANOR Catalogue des normes algeriennes
CTN CTN 36 CTN 36 - Industries des peaux et des cuirs

Références rattachées

Le site publie ici les notices de repérage du comité, avec code NA, année visible et lien vers la notice individuelle.

NA 155 Définition des termes propres au métier de l'abattage et au commerce du cuir en poil (2025) NA 157 Cuir - Peaux brutes de bovidés et d'équidés Mode de présentation (2011) NA 158 Classement des peaux de bovins par catégorie et par raie (1989) NA 159 Cuirs et peaux - Classement des peaux brutes de bovins fraîches et salées d'après l'aspect et la masse, (2024) NA 160 Cuir - Peaux brutes de bovidés et d'équidés Conservation par salage en pile (2009) NA 161 Détermination du poids frais des peaux brutes de bovins aux abattoirs (2005) NA 165 Cuir - Essais chimiques, physiques, mécaniques ISO 2418 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 559 NA 165 et essais de solidité - Emplacement et préparation des spécim (2024) NA 166 Cuir - Essais physiques et mécaniques Préparation et conditionnement des échantillons (2013) NA 168 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la résistance à la traction et du pourcentage d’allongement (2021) NA 169 Cuir - Essais physiques et mécaniques; Détermination de la force de déchirement - Partie 2: Déchirement des deux bords (2017) NA 170 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la résistance de la gerçure de la fleur et indice de gerçure (2008) NA 173 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la température de rétrécissement jusqu'à 100 °C (2017) NA 174 Cuir - Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples - Partie 1: Compression linéaire répétée (pénétromètre) (2013) NA 178 Cuir – Essais chimiques – Détermination du Ph et de l’indice de différence (2019) NA 179 Cuir - Essais chimiques - Dosage des matières solubles dans le dichlorométhane et des acides gras libres (2019) NA 180 Cuir - Essais chimiques - Dosage des matières solubles dans l'eau, des matières inorganiques solubles dans l'eau et des matières organiques solubles dans l'eau (2019) NA 186 Cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir Dosage de la silice (1989) NA 189 Cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir Détermination de l'indice de tannage NF G 52-207 1976 Catalogue des normes algéri (1989) NA 190 Cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir Vérification du tannage à coeur (1989) NA 191 Cuir. Essais physiques et mécaniques Détermination de l'absorption de vapeur d'eau (2017) NA 192 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la force de déchirement - Partie 1: Déchirement d'un seul bord (2013) NA 194 Cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir Dosage du chrome dans les matières solubles dans l'eau (méthode spéctrophotometrique) (1989) NA 195 Cuirs et peaux - Peaux brutes d'ovins à laine Désignation – Présentation, (2024) NA 197 Cuirs et peaux - Détermination de la déformation remanente du cuir par traction à vitesse constante (1989) NA 198 Cuir - Essais physiques et mécaniques Mesurage de la résistance à l'arrachement au point de couture (2022) NA 203 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges Résistance à l'eau (2010) NA 207 Cuirs et peaux - Détermination de la résistance des trepointes à l'arrachement (méthode dite "du fil de fer") (1989) NA 1097 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de l'absorption statique d'eau (2017) NA 1098 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la masse volumique apparente et de la masse surfacique ISO 2420 2017 Catalogue des normes algéri (2018) NA 1103 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la perméabilité à la vapeur d'eau, (2024) NA 1104 Cuirs et peaux - Détermination de la permeabilité du cuir à la vapeur d'eau (essai statique) (1990) NA 1105 Cuirs et peaux - Détermination de la solidité des cuirs à la flexion repetée, avec ou sans contrainte cyclique - Méthode plis croisés (1990) NA 1106 Cuirs et peaux - Analyse chimique du cuir Dosage de l'oxyde d'aluminium (Al203) (1990) NA 1114 Chaussures - Méthodes d'essais - Détermination de l'adaptabilite de la tige (1990) NA 1115 Chaussures - Méthodes d'essais - Détermination de la résistance des points d'arrêt (1990) NA 1116 Chaussures - Méthodes d'essais - Détermination de la capacité d'isolation thermique des materiaux à dessus et à semelage (1990) NA 2336 Cuirs et peaux - Peaux chamoisées Présentation, dimensions et marquage (1990) NA 2557 Cartables et sacs d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la force nécessaire au déchirement des materiaux constitutifs des articles manufacturés, méthode de déchirement pantalon (1994) NA 2558 Cartables et sacs d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la résistance à la rupture des assemblages par couture de materiaux souples en feuilles (film) (1994) NA 2559 Cartables et sacs d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la force nécessaire à la rupture des points d'arrêt d'assemblage par couture de materiaux souples en feuilles (1994) NA 2560 Cartables et sacs d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la force nécessaire à la rupture des bandoulières, bretelles, etc. Ou à NF G 92-005 1989 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 562 l'arrachem (1994) NA 2561 Cartables d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la force nécessaire à l'ouverture ou à l'arrachement des moyens de fermeture: boucles à dégrafage rapide (1994) NA 2562 Cartables et sacs d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la force nécessaire à l'arrachement des poignées de transport (1994) NA 2563 Cartables et sacs d'écoliers - Méthodes d'essais Détermination de la résistance mécanique à la sollicitation cyclique en charge (1994) NA 10828 Pointure des chaussures - Système Mondopoint de mesure et de marquage « version anglaise » (2023) NA 10837 Chaussures — Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure — Stabilité dimensionnelle (2019) NA 10854 Chaussures - Méthodes d'essai s'appliquant à la chaussure entière - Lavabilité au lavage domestique (2008) NA 10855 Chaussures - Méthodes d'essai des composants de la tige et des premières de propreté - Solidité des coloris au frottement et à l'exsudation (2020) NA 10856 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges, de la doublure et des garnitures intérieures - Migration de la couleur (2017) NA 10860 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage - Résistance au délaminage (2019) NA 10861 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage - Tenue des clous pour talon ISO 20867 2018 Catalogue des normes algéri (2019) NA 15601 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la souplesse (2017) NA 15602 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la déformabilité (2017) NA 15605 Cuir - Essais chimiques des matières volatiles (2006) NA 15607 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage - Résistance au déchirement des points de couture (2019) NA 15608 Chaussures - Conditionnement en vue du vieillissement (2023) NA 15609 Chaussures - Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière - Isolation thermique (2016) NA 15610 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - Résistance au déchirement (2019) NA 19053 Cuir - Essais de solidité des coloris - Solidité des coloris au frottement en va-et-vient (2020) NA 19054 Cuir - Essais de solidité des teintures Changement de couleur avec vieillissement accéléré (2016) NA 19055 Cuir - Cuir pour vêtements (à l'exclusion des fourrures) - Spécifications et procédures d'échantillonnage (2022) NA 19098 Chaussures - Méthodes d'essai relatives aux talons - Résistance à l'arrachement de pointe à talon (2022) NA 19056 Cuir. Essai de solidité des coloris. Solidité des coloris à la sueur (2016) NA 19072 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la résistance à la chaleur des cuirs vernis (2018) NA 15603 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage, doublures et premières de propreté - Résistance à la transpiration (2010) NA 19070 Cuir - Essais chimiques - Préparation des échantillons pour essais chimiques (2018) NA 19071 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la résistance au mouillage superficiel des cuirs pour vêtements (2018) NA 15611 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la pression de la pénétration de l'eau (2012) NA 15612 Cuir - Terminologie - Définitions pour le commerce du cuir (2012) NA 15613 Cuir - Essai d'adhérence du finissage (2023) NA 15614 Cuir - Mesurage de la surface (2016) NA 15615 Cuir - Dosage chimique des agents de conservation (TCMTB, PCMC, OPP, OIT) dans le cuir par chromatographie en phase liquide Partie 1: Extraction à l’acétonitrile (2021) NA 15617 Cuir - Détermination chimique de la teneur en chrome(VI) du cuir - Partie 1: Méthode colorimétrique (2018) NA 15618 Cuir - Dosage chimique de l'oxyde de chrome Partie 1: Quantification par titrage (2019) NA 15619 Cuir - Détermination de la résistance à la flexion Partie 2: Méthode de flexion d'empeigne ISO 5402-2 Catalogue des normes algéri (2018) NA 15620 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la température de fissuration à froid des revêtements de surface (2019) NA 15621 Cuir - Détermination de la résistance à l'abrasion – Partie 2: Méthode Martindale avec plateau à billes (2012) NA 15622 Cuir - Dosage chimique des métaux - Partie 2: Teneur totale en métaux (2023) NA 15623 Cuir - Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples - Partie 2: Compression angulaire répétée (Maeser) (2013) NA 15624 Cuir - Détermination de la résistance à l'abrasion Partie 1: Méthode Taber® (2021) NA 15625 Cuir - Identification du cuir par microscopie (2021) NA 15626 Cuir - Essais chimiques - Analyse quantitative des agents de tannage par la méthode au filtre cloche (2021) NA 15627 Cuir - Essais de solidité des coloris - Solidité des coloris au dégorgement par frottement (2013) NA 15628 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de la force de flexion (2023) NA 15629 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de l'épaisseur du revêtement de surface (2014) NA 15630 Cuir - Détermination de la résistance à la flexion Partie 1: Méthode au flexomètre (2023) NA 15631 Cuir – Essais chimiques – Détermination de la teneur en tanin dans les agents de tannage synthétique (2014) NA 15632 Cuir - Dosage chimique du formaldéhyde - Partie 1: Méthode par chromatographie en phase liquide à haute performance (2023) NA 15633 Cuir - Dosage chimique du formaldéhyde - Partie ISO 17226-2 Catalogue des normes algéri (2021) NA 15634 Cuir – Dosage chimique de formaldéhyde – Partie 3: Dosage du formaldéhyde émis par le cuir (2014) NA 15635 Cuir – Détermination du facteur de réflexion en surface (2014) NA 15636 Cuir - Détermination chimique de la teneur en métal - Partie 1: Métaux extractibles (2019) NA 15637 Chaussure et composants de chaussure Méthode d'essai pour évaluer l'activité antibactérienne (2014) NA 15638 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination des variations dimensionnelles (2022) NA 15639 Cuir - Essais de solidité des coloris - Solidité des coloris à l'eau (2015) NA 15642 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - Résistance à la flexion (2015) NA 15643 Chaussures - Méthodes d'essai pour accessoires: lacets - Résistance à l'abrasion (2015) NA 15644 Cuir - Méthodes d'essais physiques Détermination de la résistance à l'eau des cuirs épais (2015) NA 15645 Chaussures - Méthodes d'essai pour accessoires: fermetures auto-agrippantes Résistance à la traction avant et après un usage répété (2015) NA 15646 Cuir - Essais de solidité des teintures - Solidité des teintures à la goutte d'eau (2015) NA 15647 Chaussures - Méthodes d'essai pour accessoires: fermetures auto-agrippantes Résistance au pelage avant et après un usage répété (2015) NA 15648 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de l'épaisseur ISO 2589 2016 Catalogue des normes algéri (2018) NA 15649 Cuir - Dosage chimique de l'oxyde de chrome Partie 2: Quantification par dosage colorimétrique (2015) NA 15650 Chaussure - Vocabulaire (2015) NA 19051 Cuir - Essais de solidité des coloris - Solidité des coloris à la migration dans les matériaux polymères (2015) NA 19052 Cuir - Essais de solidité des teintures - Solidité des teintures au lavage en machine (2015) NA 19057 Cuir - Essais chimiques pour le dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints Partie 1: Dosage de certaines amines aromatiques dérivées des colorants azoïques (2021) NA 19058 Cuir - Essais chimiques pour le dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints Partie 2: Dosage du 4-aminoazobenzène (2016) NA 19059 Cuir - Dosage chimique de l'oxyde de chrome Partie 3: Quantification par spectrométrie d'absorption atomique (2021) NA 19060 Cuir – Echantillonnage – Nombre d’unités élémentaires de l’échantillon global (2016) NA 19061 Chaussures – Localisation de l’échantillonnage, préparation et durée de conditionnement des échantillons et éprouvettes (2016) NA 19062 Cuir - Essais physiques et mécaniques – Détermination des caractéristiques de ISO 17071 2006 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 568 cond (2016) NA 19063 Chaussures - Méthodes d'essai pour les tiges et les doublures – Résistance à la flexion (2016) NA 19064 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage et aux premières de propreté - Absorption et désorption d'eau (2017) NA 19065 Chaussures - Résistance à la fissuration et à sa croissance - Méthode de flexion de la ceinture (2017) NA 19066 Chaussures - Méthodes d'essai pour les tiges et les doublures – Résistance à la flexion (2021) NA 19067 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage - Résistance à l'abrasion (2017) NA 19068 Cuir - Détermination chimique de la teneur en chrome(VI) du cuir - Partie 2: Méthode chromatographique (2018) NA 19069 Cuir - Mesurage de la surface du cuir Techniques électroniques, (2024) NA 19073 Cuir - Essais chimiques - Détermination de la teneur en chrome (VI) et du potentiel de réduction des agents de tannage au chrome (2018) NA 19074 Cuir - Détermination de la dégradabilité par les micro-organismes (2021) NA 19075 Cuir - Essais chimiques -- Lignes directrices pour les essais de produits chimiques critiques sur le cuir (2025) NA 19076 Cuir - Détermination de l'extension et de la résistance à la traction de la surface (méthode de la bille) (2018) NA 19078 Peaux de bovinés - Partie 1: Description des défauts (Langue anglaise) ISO 28499-1 2009 Catalogue des normes algéri (2020) NA 19079 Peaux de bovinés - Partie 2: Classement sur la base de la masse et de la taille (Langue anglaise) (2020) NA 19080 Peaux de bovinés - Partie 3: Classement sur la base des défauts (Langue anglaise) (2020) NA 19081 Chaussures - Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière - Liaison tige/semelle (2020) NA 19082 Cuir - Détermination chimique de la teneur en chrome(VI) du cuir - Vieillissement thermique du cuir et détermination de la teneur en chrome hexavalent (2020) NA 19083 Chaussures - Méthodes d'essai pour contreforts et bouts-durs - Aptitude au collage (2020) NA 19084 Chaussures - Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière - Fixation du talon (2020) NA 19085 Chaussures - Substances critiques potentiellement présentes dans les chaussures et les composants de chaussure -Détermination du phénol dans les matériaux de chaussure (2020) NA 19086 Cuir - Mesurage de la couleur et des écarts de couleur des cuirs finis (2020) NA 19087 Cuir - Essais de solidité des coloris - Solidité des coloris à la salive (2025) NA 19088 Cuir - Essais chimiques - Détermination de la teneur en résidus de pesticides (2020) NA 19089 Cuir — Dosage chimique des agents de conservation (TCMTB, PCMC, OPP, OIT) dans le cuir par chromatographie en phase liquide — Partie 2: Extraction à la sueur artificielle (2021) NA 19090 Chaussures — Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure — Résistance à la traction et à l'allongement (2021) NA 19091 Chaussures — Méthodes d'essai pour toute la chaussure — Durabilité vis-àvis de la flexion ISO 24266 2020 Catalogue des normes algéri (2021) NA 19092 Chaussures — Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure — Résistance à l'abrasion (2021) NA 19093 Cuir - Essais chimiques - Dosage du formaldéhyde libre dans les auxiliaires de traitement (2022) NA 19094 Cuir - Essais physiques et mécaniques Détermination de l'absorption d'eau par capillarité (effet de mèche) (2022) NA 19095 Cuir - Méthodes d'essai physique et mécanique de détermination de la salissure - Partie 1: Méthode par frottement (Martindale) (2022) NA 19096 Cuir - Méthodes d'essai physique et mécanique de détermination de la salissure - Partie 2: Méthode par culbutage (2022) NA 19097 Chaussures - Substances critiques potentiellement présentes dans les chaussures et les composants de chaussures - Méthode d’essai pour déterminer quantitativement les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les matériaux de chaussures (2022) NA 19099 Chaussures - Essais chimiques - Principes généraux relatifs à la préparation des échantillons (2022) NA 19100 Chaussures - Méthode d'essai pour les fermetures éclair - Résistance à l'éclatement (2022) NA 23551 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges, des doublures et des premières de propreté Résistance à la déchirure (2022) NA 23552 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - Résistance du point de couture (2022) NA 23553 Chaussures - Méthodes d'essai relatives aux tiges, doublures et premières de propreté Résistance des piqûres (2022) NA 23554 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges Résistance à l'eau ISO 17702 2003 Catalogue des normes algériennes au 31 Décembre 2025-Version 1 Page 571 163 ISO 18219-2 NA 23555 2023 Cuir - Dosage des hydrocarbures chlorés dans le cuir - Partie 2: Méthode chromatographique pour les paraffines chlorées à chaîne moyenne (PCCM) ISO 18219-2 2021 164 ISO 20942 NA 23556 2023 Cuir - Cuir à dessus entièrement chromé — Spécifications et méthodes d’essai « version anglaise » (2022) NA 23557 Chaussures - Méthodes d'essai relatives aux premières de montage - Stabilité dimensionnelle (2023) NA 23558 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges Résistance à la rupture et allongement (2023) NA 23559 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges et des doublures - Perméabilité à la vapeur d'eau et absorption de la vapeur d'eau (2023) NA 23560 Chaussures - Méthodes d'esssai relatives aux talons et aux bonbouts - Force de rétention du bonbout (2023) NA 23561 Cuir - Dosage des hydrocarbures chlorés dans le cuir - Partie 1: Méthode chromatographique pour les paraffines chlorées à chaîne courte (PCCC) (2024) NA 23562 Chaussures - Méthodes d'essai des fermetures à glissière - Résistance à l'endommagement en cas de fermeture avec application d'une force de traction latérale (2024) NA 23563 Chaussures - Méthodes d'essai des fermetures à glissière - Résistance des tirettes des fermetures à glissière (2024) NA 23564 Chaussures - Substances critiques potentiellement présentes dans les chaussures et les composants des chaussures - Partie 1: Détermination des phtalates par extraction au solvant (2024) NA 23565 Cuir - Peaux de moutons picklées - Lignes directrices pour le classement sur la base des défauts et de la taille « version anglaise » ISO 17551 2018 Catalogue des normes algéri (2024) NA 23566 Cuir - Peaux brutes de bovins Description, présentation et conservation (2024) NA 23567 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges, des doublures et des premières de propreté Résistance à l'abrasion (2024) NA 23568 Chaussures - Méthode d'essai relative aux premières de montage et de propreté - Variations dimensionnelles après un cycle de mouillage et de séchage (2024) NA 23569 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage, doublures et premières de propreté - Résistance à la transpiration (2024) NA 23570 Cuir – Vocabulaire (2025) NA 23571 Cuir - Essais de solidité des coloris - Principes généraux s’appliquant aux essais (2025) NA 23572 Cuir - Dosage chimique de l'oxyde de chrome Partie 4: Quantification par plasma à couplage inductif (ICP) (2025) NA 23573 Cuir - Peaux brutes - Lignes directrices pour la préservation des peaux de chèvre et de mouton (2025) NA 23574 Chaussures - Méthodes d'essai relatives aux talons - Résistance aux chocs latéraux (2025) NA 23575 Chaussures - Pointures - Vocabulaire (2025) NA 23576 Chaussures - Substances critiques potentiellement présentes dans les chaussures et les composants de chaussures Détermination des composés organostanniques dans les matériaux de chaussures (2025) NA 23577 Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - Détermination de la force de déchirure sur refente et résistance au délaminage (2025) NA 23578 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges Résistance au délaminage ISO 17698 2016 Catalogue des normes algéri (2025) NA 23579 Chaussures - Pointures - Mesurage des dimensions de la forme (2025) NA 23580 Chaussures - Méthodes d'essai pour la doublure et pour la première de propreté - Frottement statique (2025) NA 23581 Chaussures - Méthodes d'essai des tiges, de la doublure et des premières de propreté - Isolation thermique (2025)

Usage pratique

Dans la pratique, le comite 'Industries des peaux et des cuirs' intervient surtout pour reperer la bonne référence avant achat, veille normative, redaction de cahier des charges, audit, certification ou vérification documentaire dans le secteur technique concerne.

Secteurs NAA rapproches

Le 36 est rapproché éditorialement de 11 classe(s) NAA publiées sur le site. Cette vue sert à retrouver les secteurs économiques qui croisent le plus souvent ce comité technique.

Le rapprochement reste une aide à la navigation entre activité économique, conformité technique et licences proches. Il ne signifie pas qu'une norme de ce CTN s'applique automatiquement à toutes les classes listées.

Divisions NAA les plus proches

Classes NAA reliées

Reperes fiscaux souvent croises

Repères IBS dans les classes filles

IBS 26 %

6 classes de ce niveau renvoient vers IBS 26 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères IBS dans les classes filles

IBS 19 %

5 classes de ce niveau renvoient vers IBS 19 %.

Base: Art. 150 CIDTA 2026

Repères TVA dans les classes filles

TVA 19 %

11 classes de ce niveau renvoient vers TVA 19 %.

Base: Art. 21 CTCA 2026

Autre repère fiscal

IRG barème

Le barème IRG reste utile lorsque l'activité est exercée hors champ IBS, notamment par une personne physique.

Base: Art. 104 CIDTA 2026

FAQ

Que couvre le CTN 36 ?

Le CTN 36 couvre le domaine 'Industries des peaux et des cuirs' tel qu'il apparaît dans la liste officielle des 73 comités techniques nationaux publiée par l'IANOR.

Le site publie-t-il le texte intégral des normes ?

Non. La page republie des notices de reperage issues du catalogue officiel et renvoie vers le contexte IANOR, sans reproduire les textes complets lorsque leur diffusion est restreinte.

Combien de notices sont visibles dans ce comite ?

174 notices ont pu être structurées pour ce comite à partir du PDF archivé localement, avec des annees visibles allant de 1989 a 2025.

Vérification avant décision

YMYL

Ce qu'il faut vérifier avant usage

Cette page peut influencer une décision fiscale, sociale, normative, environnementale ou de licence. Avant dépôt, paiement, immatriculation, audit ou contrôle, vérifiez toujours le texte officiel applicable à la date du dossier et l'administration compétente.

  • confirmer la version du texte, du décret, de la page officielle ou du code fiscal cité
  • vérifier si une instruction sectorielle plus récente ou un JORADP modifie la règle pratique
  • ne pas utiliser cette page comme substitut à une décision administrative formelle

Source

Verification et source principale

Document de référence: Catalogue des normes algériennes au 31 décembre 2025

Source principale: Institut algérien de normalisation (IANOR)

Code: CTN 36

Repere de source: 558-573

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ianor/normes-ctn/wp-content/uploads/2026/02/CATALOGUE-DES-NORMES-ALGERIENNES-31-DECEMBRE-2025.pdf

Statut éditorial: notice éditoriale basee sur le catalogue officiel IANOR

Crosswalk NAA: 11 classe(s) NAA reliée(s) éditorialement à cette page normative.

Méthode de liaison: Le crosswalk Normes -> NAA hérite des rapprochements éditoriaux publiés côté NAA, puis agrège les classes, activités réglementées et repères fiscaux reliés à chaque CTN IANOR.

Couverture du corpus: Le catalogue officiel annonce 11859 références. La couche publiée ici structure 11289 notices (95.19 %) à partir du PDF archivé localement. Les références restantes demandent une consolidation manuelle car certaines lignes du PDF cassent la structure du tableau.

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