Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Code ONS 1998

Groupe publié

Code profession

214

Groupe du code des professions ONS

214 - AUTRES INGENIEURS, ARCHITECTES ET URBANISTES

Groupe 214 du code des professions ONS: AUTRES INGENIEURS, ARCHITECTES ET URBANISTES.

Niveau Groupe
Grand groupe parent 2 - PROFESSIONS INTELLECTUELLES ET SCIENTIFIQUES
Sous-groupe parent 21 - INGENIEURS ET SPECIALISTES DES SCIENCES PHYSICO CHIMIQUES, MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES
Codes unitaires 9
Page source ONS 7

Hiérarchie officielle

Structure du code 214 dans le code ONS

Cette lecture remonte du système ONS jusqu'au niveau actuellement consulté. Les niveaux parents restent accessibles dans la même arborescence.

Niveau Code Intitulé
Système Code ONS Code des professions ONS
Grand groupe 2 PROFESSIONS INTELLECTUELLES ET SCIENTIFIQUES
Sous-groupe 21 INGENIEURS ET SPECIALISTES DES SCIENCES PHYSICO CHIMIQUES, MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES
Groupe 214 214 - AUTRES INGENIEURS, ARCHITECTES ET URBANISTES

Cette page reprend le libellé officiel du groupe 214 du code des professions ONS. Il depend du sous-groupe 21 - INGENIEURS ET SPECIALISTES DES SCIENCES PHYSICO CHIMIQUES, MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES et du grand groupe 2 - PROFESSIONS INTELLECTUELLES ET SCIENTIFIQUES.

Position dans la nomenclature

Codes unitaires rattachés

Usage pratique

Ce niveau est utile lorsque l’on cherche une branche professionnelle déjà assez précise, mais que plusieurs codes unitaires voisins restent possibles.

Groupes voisins

FAQ

Pourquoi ce groupe est-il utile ?

Il resserre la recherche avant le niveau unitaire et aide a comparer plusieurs codes proches.

Le groupe est-il déjà un code final ?

Non. Le document ONS descend encore au niveau du code unitaire a quatre chiffres.

Cette page suffit-elle pour une decision administrative ?

Non. Elle sert de repère de classification et ne remplace pas une source administrative sectorielle.

Repère de classification

Vérification recommandée

Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Document de référence: Code des professions

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Etat local: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/professions.pdf

Dernière vérification: 2026-04-18

Statut: Structure officielle ONS republiée en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.