Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Répertoire publié

Groupes

Index complet des groupes du code des professions ONS.

Cette page sert d’index de navigation pour les groupes publiés à partir du code des professions ONS.

Portee

Les groupes constituent le niveau 3 de la classification et menent vers les codes unitaires.

Usage pratique

Le code des professions ONS est utile pour retrouver une famille professionnelle, comprendre son niveau de detail dans la classification et remonter ou descendre dans la hiérarchie des codes.

Pages publiées dans cette branche

Page 242

242 - JURISTES

Groupe 242 du code des professions ONS: JURISTES.

Repère de classification

Vérification recommandée

Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative