Code NPA
40.20.140.20.1 - Combustibles gazeux distribués
Catégorie 40.20.1 de la NPA Rev.1: Combustibles gazeux distribués. Niveau produit à cinq chiffres dans la nomenclature officielle de l'ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 40.20.1 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | E | Électricité, gaz et eau |
| Sous-section | EE | Électricité, gaz et eau |
| Division | 40 | Électricité, gaz et chaleur |
| Groupe | 40.2 | Combustibles gazeux distribués |
| Classe | 40.20 | Combustibles gazeux distribués |
| Categorie | 40.20.1 | Combustibles gazeux distribués |
Sous-catégories officielles
La catégorie 40.20.1 correspond à combustibles gazeux distribués et ouvre 1 sous-catégories officielles.
Usage pratique
La catégorie est utile quand la classe NPA reste trop large et qu’il faut isoler un bloc produit cohérent sans encore descendre à la sous-catégorie.
Navigation immediate
Cette page ouvre ensuite vers 1 élément(s) du niveau suivant: sous-catégories officielles.
FAQ
Que couvre le code 40.20.1 ?
Il couvre combustibles gazeux distribués dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau catégorie.
Comment lire ce niveau dans la NPA ?
Cinquieme niveau produit de la NPA.
Y a-t-il des notes de classement associees a ce code ?
Aucune note C, CA, NC ou remarque autonome n'a été isolée autour de ce code dans l'extraction de la page source archivée localement.
Ce code renvoie-t-il a une activité NAA ?
La NPA est structurellement alignée sur la NAA, mais ce niveau ne dispose pas toujours d'un lien direct page par page quand il s'agit d'une sous-section alphabétique intermédiaire.
Liens utiles pour continuer
Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 40.20.1
Dernière vérification: 2026-04-18
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
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