Code NPA
4040 - Électricité, gaz et chaleur
Division 40 de la NPA Rev.1: Électricité, gaz et chaleur. Page structurée à partir de la source officielle ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 40 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | E | Électricité, gaz et eau |
| Sous-section | EE | Électricité, gaz et eau |
| Division | 40 | Électricité, gaz et chaleur |
Groupes officiels
La division 40 correspond au niveau à deux chiffres de la NPA et couvre 3 groupes, 3 classes et 6 sous-catégories.
Usage pratique
Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.
Navigation immediate
Cette page ouvre ensuite vers 3 élément(s) du niveau suivant: groupes officiels.
FAQ
Que couvre le code 40 ?
Il couvre électricité, gaz et chaleur dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau division.
Comment lire ce niveau dans la NPA ?
Niveau a deux chiffres aligne sur la NAA.
Y a-t-il des notes de classement associees a ce code ?
Aucune note C, CA, NC ou remarque autonome n'a été isolée autour de ce code dans l'extraction de la page source archivée localement.
Ce code renvoie-t-il a une activité NAA ?
La NPA est structurellement alignée sur la NAA, mais ce niveau ne dispose pas toujours d'un lien direct page par page quand il s'agit d'une sous-section alphabétique intermédiaire.
Liens utiles pour continuer
Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 40
Dernière vérification: 2026-04-18
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.