Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

Répertoire publié

Sous-groupes

Index complet des sous-groupes du code des professions ONS.

Cette page sert d’index de navigation pour les sous-groupes publiés à partir du code des professions ONS.

Portee

Les sous-groupes forment le niveau 2 du code ONS et affinent les grandes familles professionnelles.

Usage pratique

Le code des professions ONS est utile pour retrouver une famille professionnelle, comprendre son niveau de detail dans la classification et remonter ou descendre dans la hiérarchie des codes.

Pages publiées dans cette branche

Page 99

99 - NON DECLARES

Sous-groupe 99 du code des professions ONS: NON DECLARES.

Repère de classification

Vérification recommandée

Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative