Suggestions a partir de 2 caracteres: NAA, NPA, IBS, TVA, CNAS, CTN, JORADP, guides et glossaire.

NPA Rev.1

Sous-section publiée

Code NPA

CA

Sous-section produit de la nomenclature officielle ONS

CA - Produits d'extraction energetique

Sous-section CA de la NPA Rev.1: Produits d'extraction energetique. Page structurée à partir de la source officielle ONS.

Niveau Sous-section
Code CA
Page source ONS 17
Section parente C - Produits d'extraction
Divisions officielles 3

Hiérarchie officielle

Structure du code CA dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

Niveau Code Intitule
Systeme NPA Rev.1 Nomenclature algerienne des produits
Section C Produits d'extraction
Sous-section CA Produits d'extraction energetique

Divisions officielles

La sous-section CA affine la section C et rassemble 3 divisions et 12 sous-catégories pour le domaine produits d’extraction energetique.

Usage pratique

Ce niveau sert surtout à naviguer dans les familles de produits et à cadrer une recherche statistique avant de descendre vers les classes, catégories ou sous-catégories.

Cette page ouvre ensuite vers 3 élément(s) du niveau suivant: divisions officielles.

FAQ

Que couvre le code CA ?

Il couvre produits d'extraction energetique dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau sous-section.

Comment lire ce niveau dans la NPA ?

Niveau intermédiaire alphabetique entre section et division.

Y a-t-il des notes de classement associees a ce code ?

Aucune note C, CA, NC ou remarque autonome n'a été isolée autour de ce code dans l'extraction de la page source archivée localement.

Ce code renvoie-t-il a une activité NAA ?

La NPA est structurellement alignée sur la NAA, mais ce niveau ne dispose pas toujours d'un lien direct page par page quand il s'agit d'une sous-section alphabétique intermédiaire.

Repère de classification

Vérification recommandée

Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: CA

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.