Code NPA
90.02.1490.02.14 - Traitement des déchets spéciaux
Sous-catégorie 90.02.14 de la NPA Rev.1: Traitement des déchets spéciaux. Niveau fin du classement officiel des produits publié par l'ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 90.02.14 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | O | Services collectifs, sociaux et personnels |
| Sous-section | OO | Sevices collectifs, sociaux et personnels |
| Division | 90 | Assainissement, voirie et gestion des déchets |
| Groupe | 90.0 | Assainissement, voirie et gestion des déchets |
| Classe | 90.02 | Enlévement et traitement des déchets |
| Categorie | 90.02.1 | Enlévement et traitement des déchets |
| Sous-categorie | 90.02.14 | Traitement des déchets spéciaux |
La sous-catégorie 90.02.14 est le niveau le plus fin publié ici pour traitement des déchets spéciaux. Elle dépend de la catégorie 90.02.1 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.
Usage pratique
La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.
Lecture avec la NAA
La NPA est construite pour rester articulee avec la NAA. Le rapprochement visible plus bas renvoie vers la brique NAA directement exploitable sur le site lorsqu’elle existe.
Notes de classement
Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.
Rattachement a la NAA
Classe NAA de rattachement
90.02 - Activités de soutien au spectacle vivant
Les catégories et sous-catégories NPA sont rattachées à la classe NAA dont elles constituent la production caracteristique.
Notes de classement visibles
Produits compris (C)
- Élimination des déchets agricoles ou industriels, solides ou liquides, nécessitant un traitement spécifique Traitement de déchets toxiques, y compris nettoyage de sols pollués Gestion des sites souterrains de stockage de déchets
Autres produits compris (CA)
- Neutralisation de produits polluants, incinération en cimenterie, etc Traitement des "marées noires"
Produits exclus (NC)
- Nettoyage de tous locaux (non agricoles), y compris désinfection (74.70.0) Retraitement de déchets nucléaires (23.30.90) Récupération des déchets (selon nature)
Professions
À qui correspond ce code ?
Ce code s'applique généralement à :
Également pertinent pour
Source: OFFICIAL_TEXT_MATCH, Vérifié le 2026-05-04
Compliance
Score de fiabilité documentaire
3 facteurs validés sur 3
Lecture prudente : peu de facteurs applicables sont documentés pour ce code.
- Présence vérifiée dans la source officielle — Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1) — page 358 validé
- Correspondance internationale confirmée — Nomenclature produit ONS articulée sur la NAA validé
- Hiérarchie complète confirmée — Chaîne confirmée jusqu'à 90.02.14 validé
Navigation
Dans ce niveau
Même niveau hiérarchique sous 90.02.1 - Enlévement et traitement des déchets.
FAQ
Que couvre le code 90.02.14 ?
Il couvre traitement des déchets spéciaux dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau sous-catégorie.
Comment lire ce niveau dans la NPA ?
Niveau le plus fin publie dans la NPA archivée localement.
Que signifient les notes C, CA ou NC visibles sur la page ?
C indique les produits compris dans la rubrique, CA signale d'autres produits inclus et NC pointe les produits exclus avec renvoi. Ces notes proviennent directement de la page ONS autour du code publié.
Quel est le lien avec la NAA ?
La NPA est articulée sur la NAA. Le rapprochement visible sur la page renvoie vers la section, la division, le groupe ou la classe NAÀ la plus directement reliée.
Liens utiles pour continuer
Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 90.02.14
Dernière vérification: 2026-04-18
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.