Code NPA
35.41.1235.41.12 - Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm3
Sous-catégorie 35.41.12 de la NPA Rev.1: Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm3. Niveau fin du classement officiel des produits publié par l'ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 35.41.12 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | D | Produits manufactures |
| Sous-section | DM | Materiel de transports |
| Division | 35 | Autres materiels de transport |
| Groupe | 35.4 | Motocycles et bicyclettes |
| Classe | 35.41 | Motocycles et équipements |
| Categorie | 35.41.1 | Motocycles |
| Sous-categorie | 35.41.12 | Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm3 |
La sous-catégorie 35.41.12 est le niveau le plus fin publié ici pour motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm3. Elle dépend de la catégorie 35.41.1 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.
Usage pratique
La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.
Professions
À qui correspond ce code ?
Ce code s'applique généralement à :
Également pertinent pour
Source: OFFICIAL_TEXT_MATCH, Vérifié le 2026-05-04
Compliance
Score de fiabilité documentaire
3 facteurs validés sur 3
Lecture prudente : peu de facteurs applicables sont documentés pour ce code.
- Présence vérifiée dans la source officielle — Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1) — page 205 validé
- Correspondance internationale confirmée — Nomenclature produit ONS articulée sur la NAA validé
- Hiérarchie complète confirmée — Chaîne confirmée jusqu'à 35.41.12 validé
Navigation
Dans ce niveau
Même niveau hiérarchique sous 35.41.1 - Motocycles.
FAQ
Que couvre le code 35.41.12 ?
Il couvre motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm3 dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau sous-catégorie.
Comment lire ce niveau dans la NPA ?
Niveau le plus fin publie dans la NPA archivée localement.
Y a-t-il des notes de classement associees a ce code ?
Aucune note C, CA, NC ou remarque autonome n'a été isolée autour de ce code dans l'extraction de la page source archivée localement.
Ce code renvoie-t-il a une activité NAA ?
La NPA est structurellement alignée sur la NAA, mais ce niveau ne dispose pas toujours d'un lien direct page par page quand il s'agit d'une sous-section alphabétique intermédiaire.
Liens utiles pour continuer
Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 35.41.12
Dernière vérification: 2026-04-18
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.