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NPA Rev.1

Sous-categorie publiée

Code NPA

33.10.18

Sous-categorie produit de la nomenclature officielle ONS

33.10.18 - Prothéses électriques

Sous-catégorie 33.10.18 de la NPA Rev.1: Prothéses électriques. Niveau fin du classement officiel des produits publié par l'ONS.

Niveau Sous-catégorie
Code 33.10.18
Page source ONS 187
Catégorie parente 33.10.1 - Matériel de radiologie et médicochirurgical
Classe NPA 33.10 - Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
Notes C / CA / NC / Remarque 1

Hiérarchie officielle

Structure du code 33.10.18 dans la NPA

La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.

La sous-catégorie 33.10.18 est le niveau le plus fin publié ici pour prothéses électriques. Elle dépend de la catégorie 33.10.1 et sert de repère produit détaillé dans les statistiques ONS.

Usage pratique

La sous-catégorie est le bon repère quand il faut viser le code produit le plus fin visible dans la nomenclature ONS archivée localement.

Notes de classement

Les notes visibles sur cette page reprennent les inclusions, exclusions ou remarques reperees autour du code dans la source officielle ONS.

Notes de classement visibles

Produits compris (C)

  • Protheses ou ortheses auditives Stimulateurs cardiaques (pacemaker)

Professions

À qui correspond ce code ?

Ce code s'applique généralement à :

Également pertinent pour

Source: OFFICIAL_TEXT_MATCH, Vérifié le 2026-05-04

Compliance

Score de fiabilité documentaire

10 / 10

3 facteurs validés sur 3

Lecture prudente : peu de facteurs applicables sont documentés pour ce code.

Comment ce score est calculé →

Navigation

Dans ce niveau

Même niveau hiérarchique sous 33.10.1 - Matériel de radiologie et médicochirurgical.

FAQ

Que couvre le code 33.10.18 ?

Il couvre prothéses électriques dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau sous-catégorie.

Comment lire ce niveau dans la NPA ?

Niveau le plus fin publie dans la NPA archivée localement.

Que signifient les notes C, CA ou NC visibles sur la page ?

C indique les produits compris dans la rubrique, CA signale d'autres produits inclus et NC pointe les produits exclus avec renvoi. Ces notes proviennent directement de la page ONS autour du code publié.

Ce code renvoie-t-il a une activité NAA ?

La NPA est structurellement alignée sur la NAA, mais ce niveau ne dispose pas toujours d'un lien direct page par page quand il s'agit d'une sous-section alphabétique intermédiaire.

Repère de classification

Vérification recommandée

Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code

Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.

  • vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
  • utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
  • revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative

Source

Verification et source principale

Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)

Source principale: Office National des Statistiques (ONS)

Code: 33.10.18

Dernière vérification: 2026-04-18

Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf

Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.

Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.