Code NPA
63.463.4 - Organisation du transport de frêt
Groupe 63.4 de la NPA Rev.1: Organisation du transport de frêt. Page structurée à partir de la source officielle ONS.
Hiérarchie officielle
Structure du code 63.4 dans la NPA
La NPA est lue ici du système produit jusqu'au niveau en cours. Les parents visibles dans le tableau restent cliquables.
| Niveau | Code | Intitule |
|---|---|---|
| Systeme | NPA Rev.1 | Nomenclature algerienne des produits |
| Section | I | Transports et communications |
| Sous-section | II | Transports et communications |
| Division | 63 | Services auxiliaires des transports |
| Groupe | 63.4 | Organisation du transport de frêt |
Classes officielles
Le groupe 63.4 positionne organisation du transport de frêt à l’intérieur de la division 63. Il rassemble 1 classes et 3 sous-catégories dans le corpus publié.
Usage pratique
Ce niveau aide a relier un produit a sa branche d’activité, a lire la structure de la NPA et a preparer un travail de codification ou de comparaison sectorielle.
Navigation immediate
Cette page ouvre ensuite vers 1 élément(s) du niveau suivant: classes officielles.
FAQ
Que couvre le code 63.4 ?
Il couvre organisation du transport de frêt dans la NPA Rev.1 publiée par l'ONS, au niveau groupe.
Comment lire ce niveau dans la NPA ?
Niveau a trois chiffres de la NPA.
Y a-t-il des notes de classement associees a ce code ?
Aucune note C, CA, NC ou remarque autonome n'a été isolée autour de ce code dans l'extraction de la page source archivée localement.
Ce code renvoie-t-il a une activité NAA ?
La NPA est structurellement alignée sur la NAA, mais ce niveau ne dispose pas toujours d'un lien direct page par page quand il s'agit d'une sous-section alphabétique intermédiaire.
Liens utiles pour continuer
Comment utiliser cette page sans surinterpréter le code
Cette page sert de repère documentaire et de navigation. Elle aide à identifier le bon niveau de code, à comprendre la hiérarchie et à rejoindre les pages voisines, mais elle ne remplace pas la nomenclature d'immatriculation, la règle de licence ou le texte sectoriel qui peut s'appliquer en pratique.
- vérifier la nomenclature de destination si le besoin concerne le registre du commerce, l'emploi ou la fiscalité
- utiliser les liens hiérarchiques et les codes voisins pour éviter un mauvais classement
- revenir à la source officielle avant toute déclaration engageant une responsabilité administrative
Source
Verification et source principale
Document de référence: Nomenclature algérienne des produits (NPA Rev.1)
Source principale: Office National des Statistiques (ONS)
Code: 63.4
Dernière vérification: 2026-04-18
Archive locale: Copie locale archivée dans sources/raw/ons/npa-rev1.pdf
Statut éditorial: Structure officielle ONS republichee en format navigable.
Dalil DZ est une ressource indépendante et n'est affilié à aucune administration. Vérifiez toujours les décisions fiscales, douanières, juridiques et de licence dans les sources officielles.